# Zone UB du plan local d'urbanisme de Quinsac (33349) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 33349_PLU_20240208 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/02/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UB du règlement, 3 articles.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article UB 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol)

Article supprimé par la loi ALUR.

### Article UB 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations, aménagements, en matière de performances énerg)

Article non réglementé.

### Article UB 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations, aménagements, en matière d’infrastructures et )

Article non réglementé.

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 33349_PLU_20240208.
Page : https://edifiable.fr/plu/quinsac-33349/ub
La commune : https://edifiable.fr/plu/quinsac-33349.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/33349/zone/ub