# PLU de Quinson (Alpes-de-Haute-Provence) : zonage et règles de construction

Quinson, code INSEE 04158, 04500, 368 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 04158_PLU_20250925 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 377 pages, 8 zones, 127 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : « La zone 1AU est une zone d’urbanisation future soumise à conditions avant toute ouverture à l’urbanisation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/1au.md
- 2AU : Extrait du rapport de présentation : « La zone 2AU représente la délimitation des futures zones constructibles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/2au.md
- A : Extrait du rapport de présentation : « La zone A représente la délimitation des espaces à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/a.md
- N : Extrait du rapport de présentation : « La zone N représente la délimitation des secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison : -soit de la quali (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/n.md
- UA : Extrait du rapport de présentation : « La zone Ua représente principalement la délimitation du village, noyau urbain historique, à considérer comme un patrimoin (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/ua.md
- UB : Extrait du rapport de présentation : « La zone Ub représente principalement la délimitation du quartier d’habitat à caractère résidentiel dense (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/ub.md
- UC : Extrait du rapport de présentation : « La zone Uc représente principalement la délimitation du quartier d’habitat à caractère résidentiel, où les constructions  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/uc.md
- UE : Extrait du rapport de présentation : « La zone Ue représente principalement la délimitation d’une zone à vocation économique (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/ue.md

## Permis de construire à Quinson

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Quinson
- Adresse : Place de la Mairie, 04500 Quinson
- Téléphone : 04 92 74 40 25
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 04158_PLU_20250925.
Page : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/quinson-04158/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/04158