# Zone U du plan local d'urbanisme de Quintigny (39447) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39447_PLU_20200306 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre U du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UB, UB1. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique U 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : – Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités)

 Article U - 1 : Destination et sous-destinations des constructions

### Rubrique U 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Eléments du patrimoine culturel, paysager, naturel)

PLU QUINTIGNY

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39447_PLU_20200306.
Page : https://edifiable.fr/plu/quintigny-39447/u
La commune : https://edifiable.fr/plu/quintigny-39447.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39447/zone/u