# Zone UY du plan local d'urbanisme de Quintigny (39447) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39447_PLU_20200306 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UY du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UY 1 - Interdites Χ X X

X X

Χ

Autorisées

X Χ Χ Χ

Χ Χ Χ Χ Χ Χ X X Χ

Autorisées sous conditions

Ne sont admises que les activités agricoles compatibles avec la bonne tenue de la zone

### Rubrique UY 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : – Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

 Article U - 2 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Définition : par « voie », il est visé ici les voies publiques et privées ouvertes à la circulation générale.

Les limites avec les voies publiques ou privées ouvertes uniquement aux circulations douces – chemins piétons, cyclistes - seront considérées comme des limites séparatives, sauf indication contraire.

Recul par rapport aux voiries :

Principe

Exceptions

  

Reculs par rapport aux cours d’eau



PLU QUINTIGNY

 Article U - 3 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives





Exceptions

PLU QUINTIGNY

 Article U – 4 : Hauteur maximale des constructions

Principes :



Rappel : La hauteur des constructions est mesurée de la manière suivante : il s’agit de la différence d’altitude entre le point le plus haut et le point le plus bas de la construction ; ce dernier point étant mesuré à partir du sol naturel avant travaux.





Rappel : La reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans est autorisée nonobstant toute disposition d'urbanisme contraire. C’est donc le cas pour une construction implantée dans la bande de 0 à 3 m et dont la hauteur serait supérieure aux hauteurs maximales définies comme



principe.

PLU QUINTIGNY

Exceptions :

❸

❹ ❺

 Article U – 5 : Aspect extérieur

    

Toitures

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39447_PLU_20200306.
Page : https://edifiable.fr/plu/quintigny-39447/uy
La commune : https://edifiable.fr/plu/quintigny-39447.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39447/zone/uy