# PLU de Quissac-en-Quercy (PLUi, Lot) : zonage et règles de construction

Quissac-en-Quercy, code INSEE 46233, 46320, 107 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200067361_PLUi_20250624 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 24/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 183 pages, 12 zones, 48 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/reglement.txt

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/2au.md
- ARCH (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/arch.md
- AUH (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/auh.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/n.md
- UA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/ua.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/ub.md
- UC (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/uc.md
- UD (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/ud.md
- UL (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/ul.md
- UP (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/up.md
- UT (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/ut.md
- UX (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/ux.md

## Permis de construire à Quissac-en-Quercy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Feu de forêt

## La mairie

- Mairie - Quissac-en-Quercy
- Adresse : 245 route du mas, 46320 Quissac-en-Quercy
- Téléphone : 05 65 40 50 76
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 17 h

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067361_PLUi_20250624.
Page : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/quissac-en-quercy-46233/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/46233