# PLU de Rémécourt (Oise) : zonage et règles de construction

Rémécourt, code INSEE 60529, 60600, 78 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60529_PLU_20251120 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 114 pages, 7 zones, 94 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/reglement.txt

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH : Cette zone, destinée à l’accueil de constructions à usage d’habitation, pourra être urbanisée en respectant les orientations d’aménagement et de programmation (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/1auh.md
- 1AUH1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/1auh1.md
- A : Zone agricole à protéger de l’urbanisation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/a.md
- N : Zone naturelle et forestière à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/n.md
- U : Zone bâtie mixte associant des constructions anciennes et des constructions pavillonnaires (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/u.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/ue.md
- US (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/us.md

## Permis de construire à Rémécourt

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Remecourt
- Adresse : 29 rue de la Mairie, 60600 Remecourt
- Téléphone : 03 44 77 04 43

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60529_PLU_20251120.
Page : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/remecourt-60529/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60529