# Zone UC du plan local d'urbanisme de Reynès (66160) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 66160_PLU_20191106 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/11/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UC du règlement, 6 rubriques. ## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique UC 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : UC - I.2) MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE) Néant. ### Rubrique UC 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : UC - II.1) VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS) Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être édifiées à une distance d’au moins 5 mètres de la limite de propriété vis-à-vis des emprises publiques et des voies publiques ou privées à usage public, existantes, modifiées ou à créer. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées à une distance minimale de 5 mètres par rapport aux limites séparatives. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Néant. Volumétrie Emprise au sol Néant. Définition de la hauteur Le terrain avant travaux doit obligatoirement être défini par un plan altimétrique détaillé qui doit être joint à toute demande d’autorisation. La hauteur des constructions est mesurée en tout point de la construction à partir du sol naturel ou du niveau de la voie jusqu’au faîtage des bâtiments, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Hauteur La hauteur des constructions ne peut excéder 8 mètres sauf dans le cas de restauration ou d’aménagement de constructions existantes ayant une hauteur déjà supérieure à 8 mètres. La hauteur est alors limitée à celle de la construction existante. ### Rubrique UC 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : UC - II.2) QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE) Rappel du R111-27 d’Ordre Public « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales ». Généralités Les couleurs des enduits maçonnés doivent être choisies dans le nuancier disponible en Mairie (règlement et pièce spécifique du PLU). Les murs aveugles apparents, les murs de clôtures et les bâtiments annexes joignant la limite parcellaire auront un aspect qui s'harmonise avec celui des façades de la construction principale. Les matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit ou d’un parement, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, carreau de céramique, fibrociment, … ne peuvent être laissés apparents. Clôtures Se référer aux « Dispositions générales » du présent règlement. Toitures Le pourcentage de la pente doit être compris entre 30 et 33 %. Les toits doivent obligatoirement être recouverts de tuiles en terre cuite rouge. Ces dispositions ne sont pas applicables aux vérandas, aux toits terrasses ainsi qu’aux installations et équipements publics à usage technique. ### Rubrique UC 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : UC - II.3) TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS) DES CONSTRUCTIONS Le traitement des espaces libres doit faire l’objet d’un soin particulier, afin de participer à l’insertion de la construction dans le site, à l’amélioration du cadre de vie ainsi qu’au développement de la biodiversité et à la gestion des eaux pluviales. Le choix des essences doit correspondre aux caractéristiques de l’espace et à ses fonctions et privilégier les essences locales, peu gourmandes en eaux et produits phytosanitaires. Les pétitionnaires pourront consulter la fiche pratique « liste noire des espèces » en annexe du présent règlement, s’ils souhaitent éviter les plantations d’espèces dites « invasives ». Ils pourront également consulter le mini guide « Quels végétaux pour le LanguedocRoussillon ? » élaboré par l’Union Régionale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) en Languedoc-Roussillon en annexe du présent règlement et pourront se référer au Plan d'Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH) de la Commune versé dans les pièces annexes du PLU. La Commune veut privilégier la plantation d’essences locales. Au lieu d’énumérer la liste des plantes à interdire (article n°13 du règlement), l’objectif est de donner des préconisations : Les essences « de pays » sont des arbres et arbustes présents naturellement ou traditionnellement utilisés. Adaptées au milieu et au paysage, elles garantissent une grande diversité biologique. Pour la plantation de nouvelles haies, elles peuvent être associées en fonction des objectifs fonctionnels et esthétiques visés. Elles permettent en effet de jouer sur les hauteurs, les volumes, les couleurs et les formes tout en respectant le contexte local. L’utilisation d’essences d’arbres et d’arbustes de pays, est un enjeu important : - Pour la pérennité des plantations, par principe d’adaptation aux contraintes matérielles, elles sont moins fragiles, demandent moins de soins et d’entretien. - Pour donner une identité forte au site, qui permet d’éviter la banalisation des paysages - Parce que ces essences ont de vraies qualités esthétiques (ombrages, fleurissements, baies, jaunissements, senteurs...) et traversent sans peine les phénomènes de mode - …, et de vraies utilités fonctionnelles (écrans visuel, sonore, délimitation, signalétique, stabilisation des reliefs, régulation hydrique) - De plus, elles ont souvent un prix d’achat moindre. Ci-après est présenté un mini guide élaboré par l’Union Régionale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) en Languedoc-Roussillon. Ce document a été publié le 02/07/2014 et s’intitule : « Quels végétaux pour le Languedoc-Roussillon ? ». Il s'adresse à un public très large (Collectivités territoriales, Grand Public, Maîtres d'Ouvrage, Particuliers, Professionnels). 86 valeurs « sûres » sont présentées : arbres, arbustes, vivaces, couvre-sols, grimpantes, ... Chaque espèce végétale est détaillée quant à l’exposition à privilégier, son feuillage, sa croissance, ses exigences en matière de sol, ses besoins en eau et sa résistance au froid. Plus spécifiquement à l’adresse des élus, on y trouve des conseils pour entretenir le patrimoine végétal communal en adoptant les principes d’une gestion différenciée. Par ailleurs, la Commune est dotée d’un Plan d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH) dont l’ensemble des documents sont versés dans un sous-dossier du dossier « Autres-annexes » du PLU. ANNEXE N°6 : LISTE NOIRE DES ESPECES INVASIVES Source : Plan Local d’Urbanisme de Saint-Estève 141 66160_reglement_20191106 ### Rubrique UC 8 - Stationnement (intitulé du document : UC - II.4) STATIONNEMENT) Prescriptions générales : Les obligations de création de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques sur le terrain/la parcelle de l’opération. UC - III.1) DESSERTES PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES Accès Pour être constructible, un terrain doit comporter un accès (automobile) à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisin ou éventuellement obtenu par l’application des dispositions du Code Civil. Les caractéristiques (et notamment la largeur) des accès doivent permettre l’accès et la bonne circulation des véhicules de secours (protection civile et brancardage) et de lutte contre l’incendie. Tout terrain destiné à la construction doit être desservi par un accès sur voie existante. Les accès doivent répondre aux conditions de sécurité publique vis-à-vis de l’importance du projet, de sa localisation, de sa configuration et notamment celle de ses accès ainsi que de l’importance du trafic et de la visibilité. Ils doivent être aménagés de façon à apporter le moins de gêne possible à la circulation publique : ✓ Un projet doit comporter un minimum d’accès sur les voies publiques (principe de mutualisation des accès) ; ✓ Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies publiques, l’accès sur la voie qui supporte le trafic le plus important peut être refusé. Les accès doivent respecter les écoulements des eaux de la voie publique et ceux sur les voies adjacentes. Voiries Les constructions et installations nouvelles doivent être édifiées sur des terrains desservis par des voies ouvertes à la circulation publique, répondant aux caractéristiques suivantes : ✓ Elles doivent correspondre à la destination de la/des construction(s) (être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir) ✓ Elles doivent satisfaire aux exigences de sécurité, de protection civile et de lutte contre l’incendie. UC - III.2) DESSERTES PAR LES RESEAUX Alimentation en eau potable Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau collectif d’eau potable. Assainissement Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer ses eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d’assainissement. Les eaux résiduaires, doivent être, si nécessaires soumises à une pré-épuration appropriée à la nature ou degré de pollution avant tout rejet dans le réseau public d’assainissement. L’évacuation des eaux usées et des effluents dans les fossés, cours d’eau et égouts pluviaux est interdite. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur le terrain doivent favoriser l’infiltration ou la rétention des eaux pluviales avant d’en garantir l’écoulement dans le réseau pluvial collectif par des dispositifs adaptés à l’opération et au terrain. En l’absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain. Le permis ou la décision prise sur la déclaration préalable peut imposer la réalisation d'installations propres à assurer le stationnement hors des voies publiques des véhicules correspondant aux caractéristiques du projet. Il ne peut être exigé la réalisation de plus d'une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat. L'obligation de réaliser des aires de stationnement n'est pas applicable aux travaux de transformation ou d'amélioration de bâtiments affectés à des logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat, y compris dans le cas où ces travaux s'accompagnent de la création de surface de plancher, dans la limite d'un plafond de 50 % de la surface de plancher existant avant le commencement des travaux. » Article R*111-26 Modifié par Décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 « Le permis ou la décision prise sur la déclaration préalable doit respecter les préoccupations d'environnement définies aux articles L. 110-1 et L. 110-2 du code de l'environnement. Le projet peut n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si, par son importance, sa situation ou sa destination, il est de nature à avoir des conséquences dommageables pour l'environnement. Ces prescriptions spéciales tiennent compte, le cas échéant, des mesures mentionnées à l'article R. 181-43 du code de l'environnement ». Article R*111-27 Créé par Décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales ». ANNEXE N°3 : LISTE DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE Les servitudes portant sur le territoire communal sont les suivantes : - Servitude I3 relative à l’établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz ; - Servitude I4 relative à l’établissement des canalisations électriques ; - Servitude PT1 relative à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques ; - Servitude PT2 relative à la protection des centres radioélectriques d’émission et de réception contre les obstacles ; - Servitude PM1 relative au Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPRnp). ANNEXE N°4 : EXEMPLES D’AMENAGEMENTS PROPICES POUR LA FAUNE ANNEXE N°5 : GUIDE DU CAUE POUR LE CHOIX DES ESSENCES ET DES ### Rubrique UC 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : ANNEXE N°7 : VOIRIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX) Commune de Reynès Voirie communale Désignation de la voie Origine et Extrémité Longueur Caractéristiques Observations VC1 : de Céret. VC8 : du Puig d'Espanya, VC3 : de Rivesaltes VC4 : de Montalba? VC1: Part de la RD15 (PR0) et se termine au pont du Llargou. VC1 : 110 mètres VC8 : 1190 VC8 : Part de la VC1 et se termine à can Vicenssou. mètres Part de la RD15 (PR3+250), jusqu'à la chapelle Sant Pau. Continue en terre 1280 mètres jusqu'au Tech. 0 à 720 (Can Taillède) 720 à 2190. De Can Bacou à 2190 mètres Puig de Lluna. VC5 : du Mas Santol Sans description. 320 mètres Part de la RD15 (PR2+120), VC6 : du Mas dessert le Mas Pallarés et se Pallarés. termine au cv1, à proximité de la rivière d'en Casals. Part de la RD115 (PR10+300), VC7 : du col de remonte la rive droite de la Bousseils par las Quintanes. riviére de Reynès et se termine à la rivière de Can Gane. VC9: du Vila à Riuros. Part de la RD15 (PR3+450) et se termine à la limite de la commune de Taillet. 1300 mètres 2407 mètres 2100 mètres Enduit. Enduit. Terre. 0 à 210 : terre. 210 à 260 : béton. 260 à 320 : terre. Enduit. Enduit. Enduit. VC1: Enduit, reprofilage et fossés réalisés en juillet 2004. Longueur totale classée : 1500 mètres? VC10 : de las Part à l'extrémité du VC6 et Vignasses au aboutit au col de Bousseils à la coll de Bousseils. limite de la commune de VC10a : route Céret. des Androuix. Du VC10 au Mas des Androuix. VC10 : 1780 mètres VC10a : 150 mètres Enduit. VC11 : part de la RD115(PR), et VC11, 11a et 11b. De la Farga à l'église du village. aboutit à l'église de Reynés RD15 (PR0). VC11a : part du VC11 et aboutit à la Casa Nova. VC11b : part du VC11a et aboutit à Can Guillé. VC11 : 3675 mètres VC11a : 890 mètres VC11b : 200 mètres Enduit. Source : Tableaux communaux av ec dernières mises à jour de fév rier 2016 Commune de Reynès Désignation de la voie Chemins ruraux (Partie n°1) Origine et Extrémité Longueur CR1 : Chemin Part de Can Gane, en continuation du cc n°10, rural n°1 de dessert Can Marc puis le Mas Mondine par le Sud, Can Moundine. et se termine au CR n°10 qu'il relie. (1050 mètres) 680 mètres CR2 : Chemin Part de la RD15 (PR… … ), côté gauche, passe par rural n°2 de Can Can Chèle qu'il dessert par le Sud, se termine au Olieu. Mas Olieu. CR3 : Chemin rural n°3 de Las Amas. Part de la RD115 côté gauche, au débouché du ravin de Las Amas, le longe sur la rive gauche sur 200 mètres, franchit le canal d'arrosage pour desservir le Mas de Las Amas où il se termine. CR4 : Chemin Part de la RD15 à proximité du pont sur la rivière rural n°4 de Can Ample rive gauche, passe par Can Pey qu'il Taillède. dessert, se termine à Can Bacou qu'il dessert. Part de la RD15 à proximité du pont sur la rivière CR5 : Chemin Ample rive droite, passe à l'ouest de Nialgué qu'il rural n°5 de Can dessert suit la rive droite de la rivière Ample, passe Basses. par le Mas Basses qu'il dessert par le Nord, se termine au Mas d'en Rigaill qu'il dessert. CR6 : Chemin Part de la RD 15, se dirige vers le Nord, effectue rural n°6 de Can trois lacets, se termine au Mas d'en Crastres qu'il Crastres. dessert. (630 mètres) 600 mètres. (280 mètres) 275 mètres. (1850 mètres) 510 mètres. (2800 mètres) 2760 mètres. (800 mètres) 605 mètres. Part de la RD15 à proximité du pont de la rivière CR7 : Chemin de Reynés rive droite, traverse le hameau de Can rural n°7 de Can Borreil. Borreil, se dirige vers le Sud et aboutit à la RD15 où il se termine. (250 mètres) 234 mètres. CR8 : Chemin rural n°8 "Impasse de la Cabanasse". Part de la RD115 côté droit, dessert un groupe de maisons sur une longueur de 200 mètres. (200 mètres) 270 mètres. CR9 : Chemin rural n°9 de Camp Roitg. Part de la RD115 côté gauche aux abords du passage inférieur de la voie verte ,longe le talus côté Sud sur 100 mètres, se retourne vers l'Est et se termine au canal d'arrosage de Céret. (250 mètres) 370 mètres. Source : Tableaux communaux av ec dernières mises à jour de fév rier 2016 Caractéristiques Terre sauf : -030 à 090m } 220m -140 à 160m } béton. -300 à 440m } Enduit. 215 mètres enrobé 60 mètres enduit. Terre. 0 à 1590 mètres reste couche de base. 1590 à 2760 mètres terre. 0 à 605 mètres terre. 0 à 12 mètres enduit. 12 à 127 mètres béton. 127 à 196 mètres terre. 196 à 234 mètres béton. Enduit. 0 à 260 mètres enduit. 260 à 325 mètres terre. 325 à 370 mètres béton Commune de Reynès Chemins ruraux (Partie n°2) Désignation de la voie Origine et Extrémité Part du CC n°7 à l'Est de Cal Frare, passe devant Can Bialou côté Est, puis devant Can Carol côté CR10 : Chemin rural n°10 de Can Bialou, Can Carol, Coll de Bousseils. Nord, se dirige vers l'Ouest sur 350 mètres environ, puis vers le Nord sur la même distance se dirige vers le Sud-Est où il surplombe la rive gauche du ravin d'en Roumani, atteint la limite de la commune de Céret où il devient indivis avec celle-ci, aboutit au coll de Bousseils en rejoignant le CC n° 10 où il se termine. Part du Mas Can Vicensou au bout du VC n°8 et se termine au Mas Patau. CR11 : Chemin Il se compose de trois embranchements : rural n°11 du Le 1er soit le 11a dessert le Mas de La Montanyole : Puig d' Espagne. Le 2ème soit le 11b le Mas du Roc : Le 3ème soit le 11c dessert le Mas Escarrabill. Part du chemin départemental n°15 rive gauche de la rivière Ample dans l'axe Nord du Mas CR12 : Chemin rural n°12 du Broutou. Camo, parcourt les flancs des bassins versants du ravin d'en Banet et de la rivière Ample, dessert le Mas Broutou, se dirige vers la limite de la commune de Taillet, se termine à la limite de la commune de Taillet. CR13 : Chemin rural n° 13 du Serrat de l'Escarrapic Part de la RD15 côté gauche, franchit la rivère de Reynès, contourne le mas Villacèque, se dirige vers la crête de l'Escarrapic qu'il suit en direction du Sud-Ouest, aboutit au VC n°11 non loin du Mas du Couillet. Part de la RD15 côté droit, parcourt sur 300 mètres le flan du bassin versant de la rivière de Baillère, rejoint le bassin versant de la rivière de Reynès, se CR14 : Chemin rural n°14 de Can Cascat. dirige vers le Sud suivant le versant rive droite du ravin des Foussats, dessert le Mas de Can Cascat par l'Ouest, se dirige vers la rivière du Llargou dont il emprunte le bassin versant rive droite, aboutit au VC8 entre le Mas Can Vicens et la Créou. Part de la RD115, franchit la voie SNCF au passage à niveau n°25, franchit le canal CR15 : Chemin rural n°15 de la Cabanasse et du col de Bousseils. d'arrosage de Céret, se dirige vers l'est sur 300 mètres environ, se retourne vers l'Ouest sur 150 mètres environ puis vers le Sud où il parcours le flanc droit de la vallée du ravin d' en Roumani, atteint la limite de la commune de Céret où il devient indivis et aboutit au CR n°10 où il se termine. Source : Tableaux communaux av ec dernières mises à jour de fév rier 2016 Longueur (3200 mètres) 3005 mètres. 4469 mètres 3000 mètres (classés) 3250 mètres 0 à 410 mètres 410 à 2700 mètres 2450 mètres classé 2635 mètres. 1925 mètres. Caractéristiques 0 à 150 mètres terre. 150 à 210 mètres béton. 210 à 3005 mètres terre. Terre. 200 à 220 mètres : béton. Enduit. Terre. Terre. Terre. Commune de Reynès Désignation de la voie Chemins ruraux (Partie n°3) Origine et Extrémité Longueur CR16 : Chemin Part du CC n°8 aux abords du pont sur la rivière rural n°16 de Reynès rive gauche, se dirige vers le Sud et de Can Madern. aboutit au Nord du Mas Madern où il se termine. 300 mètres CR17 : Chemin rural n°17 de la Cabanasse au Moulin. Part de la RD115 côté droit, dessert un groupe de maisons, se dirige vers le Tech, se termine au Moulin. CR18: Chemin rural n°18 de Baillère. Part du CC10 aux abords d'un groupe de maisons, se dirige vers le Sud, côté gauche de la rivière du Moulin, se termine à l'entrée du hameau de Baillère qu'il dessert. Source : Tableaux communaux av ec dernières mises à jour de fév rier 2016 250 mètres 200 mètres Caractéristiques --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 66160_PLU_20191106. Page : https://edifiable.fr/plu/reynes-66160/uc La commune : https://edifiable.fr/plu/reynes-66160.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/66160/zone/uc