# PLU de Rhuis (Oise) : zonage et règles de construction

Rhuis, code INSEE 60536, 60410, 134 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60536_PLU_20170724 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/07/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 64 pages, 4 zones, 56 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rhuis-60536/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rhuis-60536/reglement.txt

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AC : zone naturelle vouée à l’agriculture (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rhuis-60536/ac.md
- N : zone naturelle à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages ou des risques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rhuis-60536/n.md
- UA : zone urbaine ancienne, implantée de part et d’autre de la Grande Rue, qui englobe la plus grande partie du bâti de Rhuis (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rhuis-60536/ua.md
- UD : Zone urbaine d’habitat organisé sous la forme d’îlots excentrés du village principal (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rhuis-60536/ud.md

## Permis de construire à Rhuis

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses

## La mairie

- Mairie - Rhuis
- Adresse : 24 Grande rue, 60410 Rhuis
- Téléphone : 03 44 40 51 79
- Horaires : Le lundi, de 9 h 30 à 13 h 30 ; Le jeudi, de 14 h 30 à 18 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60536_PLU_20170724.
Page : https://edifiable.fr/plu/rhuis-60536
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rhuis-60536/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60536