# Zone UH du plan local d'urbanisme intercommunal de Rians (18194) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 200066330_PLUi_20260226 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UH du règlement, 8 articles. ## Les 8 articles du règlement, mot pour mot ### Article UH 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols et natures d’activité 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions Destinations des constructions Sous-destinations des constructions Interdites AutorisŽes sous conditions (conditions prŽcisŽes ci-apr•s) AutorisŽes sans condition Exploitation agricole Exploitation agricole et foresti•re Exploitation foresti•re X X Habitation Logement X HŽbergement X Commerce et activitŽs Artisanat et commerce de dŽtail X de service Restauration X Commerce de gros X ActivitŽs de services o• sÕeffectue X lÕaccueil dÕune client•le CinŽma X H™tels X Autres hŽbergements touristiques X ƒquipements dÕintŽr•t Locaux et bureaux accueillant du X collectif et services public des administrations publics publiques et assimilŽs Locaux techniques et industriels X des administrations publiques et assimilŽs ƒquipements sportifs Autres Žquipements recevant du public Autres activitŽs des Industrie X secteurs secondaire ou tertiaire Entrep™t X Bureau X Centre de congr•s et dÕexposition X UH X X X X 1.2 Usages et affectations des sols, types dÕactivitŽs interdits Sont interdits : - LÕamŽnagement de terrains pour le camping ; 
 - Le stationnement isolŽ de caravanes/camping-cars/mobil-homes quelle quÕen soit la durŽe, sauf sur lÕunitŽ fonci•re ou dans les b‰timents et annexes o• est implantŽe la construction constituant la rŽsidence de lÕutilisateur ; 
 - Les dŽp™ts de vŽhicules usagŽs, de matŽriaux et dÕordures en dehors de ceux nŽcessaires aux activitŽs autorisŽes dans la zone. 1.3 Types dÕactivitŽs, destinations et sous-destinations autorisŽs sous conditions Sont autorisŽs sous conditions : - Les installations classŽes pour la protection de lÕenvironnement soumises ˆ autorisation, ˆ dŽclaration ou ˆ enregistrement ˆ condition : o quÕelles soient compatibles, par leur fonctionnement, avec la proximitŽ dÕhabitations, o et que des dispositions soient prises afin dÕŽviter une aggravation des nuisances ou risques pour le voisinage, o et que les nŽcessitŽs de leur fonctionnement, lors de leur ouverture comme ˆ terme, soient compatibles avec les infrastructures existantes. - Les affouillements et exhaussements de sol, ˆ condition quÕils soient liŽs : o aux occupations et utilisations du sol autorisŽes sur la zone, o ou ˆ des amŽnagements paysagers, o ou ˆ des amŽnagements hydrauliques, o ou ˆ des travaux dÕinfrastructures routi•res, de transports collectifs, de circulation douce ou dÕamŽnagement dÕespace public, o ou ˆ la mise en valeur du paysage, dÕun site ou dÕun vestige archŽologique, o ou ˆ lÕexploitation des Žnergies renouvelables. - Les constructions ˆ destination dÕexploitation agricole, ˆ condition : o dÕ•tre associŽes, sur la m•me unitŽ fonci•re, ˆ une construction destinŽe ˆ lÕexploitation agricole existante, o et quÕelles soient compatibles avec la fonction rŽsidentielle de la zone, notamment en prŽvoyant que les nuisances prŽvisibles soient gŽrŽes pour •tre compatibles avec lÕhabitat. - Les constructions ˆ destination dÕentrep™t, ˆ condition : o dÕ•tre associŽes, sur la m•me unitŽ fonci•re, ˆ une construction ayant une destination autorisŽe dans la zone, o et quÕelles soient compatibles avec le voisinage, tant du point de vue des nuisances que de lÕintŽgration dans lÕenvironnement. - Les constructions ˆ destination dÕindustrie, ˆ condition dÕ•tre compatibles avec la fonction rŽsidentielle de la zone, notamment en prŽvoyant que les nuisances prŽvisibles soient gŽrŽes pour •tre compatibles avec lÕhabitat. - Les constructions ˆ destination de bureau, ˆ condition dÕ•tre compatibles avec la fonction rŽsidentielle de la zone, notamment en prŽvoyant que les nuisances prŽvisibles soient gŽrŽes pour •tre compatibles avec lÕhabitat. - Les abris de jardin, dans une limite de deux abris, dÕune emprise au sol maximum de 15 m2 chacun, par terrain. ### Article UH 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Mixité fonctionnelle et sociale - Non rŽglementŽe. II) CaractŽristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysag•re ### Article UH 3 - Accès et voirie Volumétrie et implantation des constructions 3.1 Emprise au sol des constructions 3.1.1 Dispositions gŽnŽrales - LÕemprise au sol des constructions ne peut excŽder 40% de la superficie du terrain. 3.1.2 Dispositions particuli•res - LÕemprise au sol des constructions et installations destinŽes aux Žquipements dÕintŽr•t collectif et services publics nÕest pas rŽglementŽe. 3.2 Hauteur des constructions 3.2.1 Dispositions gŽnŽrales - La hauteur des constructions ne doit pas excŽder 6 m•tres ˆ lÕŽgout du toit, 7 m•tres ˆ lÕacrot•re et 10 m•tres au fa”tage et un volume maximal correspondant ˆ R+1+combles ou R+1+attique. 3.2.2 Dispositions particuli•res - La hauteur maximale des constructions fixŽe au 3.2.1 peut •tre dŽpassŽe pour assurer une continuitŽ des hauteurs avec une construction existante voisine, cÕest-ˆ-dire situŽe sur la m•me unitŽ fonci•re ou sur une unitŽ fonci•re mitoyenne. - Les extensions des constructions existantes non conformes aux dispositions du 3.2.1 doivent •tre rŽalisŽes : o soit dans le respect des dispositions de lÕarticle 3.2.1, o soit dans le prolongement de la construction existante. - En cas de local destinŽ aux commerces et activitŽs de services en rez-de-chaussŽe, la hauteur de la construction prŽvue au 3.2.1 pourra •tre majorŽe dÕ1 m•tre. - La hauteur des constructions et installations destinŽes aux Žquipements dÕintŽr•t collectif et services publics nÕest pas rŽglementŽe. 3.3 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 3.3.1 Dispositions gŽnŽrales - Les constructions peuvent •tre implantŽes ˆ lÕalignement ou en respectant un retrait de 5 m•tres minimum depuis lÕalignement. 3.3.2 Dispositions particuli•res - Une implantation diffŽrente de celle inscrite dans les dispositions gŽnŽrales est autorisŽe pour assurer une continuitŽ avec une construction existante voisine (hors annexe), cÕest-ˆ-dire situŽe sur la m•me unitŽ fonci•re ou sur une unitŽ fonci•re mitoyenne. - LÕimplantation des constructions et installations destinŽes aux Žquipements dÕintŽr•t collectif et services publics nÕest pas rŽglementŽe. - LÕimplantation des annexes dÕune emprise au sol infŽrieure ou Žgale ˆ 50m2 et des piscines nÕest pas r•glementŽe. - Les extensions des constructions existantes non conformes aux dispositions gŽnŽrales doivent •tre rŽalisŽes : o soit dans le respect des dispositions gŽnŽrales, o soit dans le prolongement de la construction existante ou sans rŽduire le retrait existant. - Lorsque le terrain compte plusieurs limites bordŽes par une voie ou emprise publique, lÕimplantation exigŽe par les dispositions de cet article ne sÕapplique que vis-ˆ-vis dÕune de ces limites. LÕimplantation vis-ˆ-vis des autres voies est dŽfinie par la recherche de constitution dÕune continuitŽ visuelle visible depuis les voies et espaces publics. 3.4 Implantation des constructions par rapport aux limites sŽparatives 3.4.1 Dispositions gŽnŽrales - Les constructions doivent •tre implantŽes sur ou en retrait des limites sŽparatives latŽrales. o En cas de retrait, une distance minimum de 3 m•tres par rapport aux limites sŽparatives doit •tre respectŽe. Cette distance est mesurŽe horizontalement entre tout point du b‰timent et tout point de la limite sŽparative qui en est le plus rapprochŽ. - Les constructions principales doivent •tre implantŽes en retrait de la limite sŽparative de fond de terrain, en respectant une distance minimum de 3 m•tres, mesurŽe horizontalement entre tout point du b‰timent et tout point de la limite sŽparative qui en est le plus rapprochŽ. - Dans tous les cas, lorsque le terrain situŽ en zone U jouxte un terrain situŽ en zones A (agricole) ou N (naturelle), les constructions doivent •tre implantŽes en retrait, en respectant une distance minimum de 3 m•tres, mesurŽe horizontalement entre tout point du b‰timent et tout point de la limite sŽparative qui en est le plus rapprochŽ. 3.4.2 Dispositions particuli•res - LÕimplantation des constructions et installations destinŽes aux Žquipements dÕintŽr•t collectif et services publics nÕest pas rŽglementŽe. - LÕimplantation des piscines nÕest pas rŽglementŽe. - LÕimplantation des vŽrandas et des annexes dont les emprises au sol sont infŽrieures ou Žgales ˆ 50 m2 et dont les hauteurs totales sont infŽrieures ˆ un niveau et un toit nÕest pas rŽglementŽe. - Les extensions des constructions existantes non conformes aux dispositions du 3.4.1 doivent •tre rŽalisŽes : o soit dans le respect des dispositions de lÕarticle 3.4.1, o soit dans le prolongement de la construction existante ou sans rŽduire le retrait existant. 3.5 Implantation des constructions par rapport aux autres constructions sur une m•me propriŽtŽ - Non rŽglementŽe. ### Article UH 4 - Desserte par les réseaux Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère 4.1 CaractŽristiques des fa•ades 4.1.1 Dispositions gŽnŽrales - Toutes les fa•ades doivent •tre traitŽes avec le m•me soin en harmonie entre elles, y compris les murs pignons. - Les diffŽrentes fa•ades des constructions principales et des constructions annexes doivent faire lÕobjet dÕun traitement soignŽ. - LÕaspect extŽrieur des fa•ades (textures, couleurs) des constructions doit assurer une cohŽrence avec le b‰ti avoisinant. - Les pastiches dÕarchitecture Žtrang•re ˆ la rŽgion sont interdits. - LÕemploi ˆ nu de matŽriaux destinŽs ˆ •tre recouverts est interdit. - LÕemploi de couleurs criardes et de couleurs vives est interdit. - LÕemploi de couleurs sombres est autorisŽ sur 20% de la fa•ade. - Le recours ˆ des teintes moyennes est recherchŽ afin de favoriser une insertion discr•te dans lÕenvironnement. - Les enduits et peintures de ravalement doivent sÕharmoniser avec lÕenvironnement. - Dans le cas de restauration, lÕemploi de matŽriau de type traditionnel est ˆ privilŽgier (bardage bois fins et verticaux ou enduits chaud blanche et sableÉ) afin de respecter les teintes traditionnelles. - Les coffrets compteurs doivent •tre intŽgrŽs selon une logique de dissimulation. - Les blocs externes de climatisation doivent •tre non visibles du domaine public. 4.1.2 Dispositions particuli•res - Les constructions destinŽes aux Žquipements dÕintŽr•t collectif et services publics ne sont pas soumises aux dispositions du 4.1.1. - Les modifications, transformations ou extensions des constructions existantes non conformes au 4.1.1 sont autorisŽes ˆ condition de conserver une harmonie de composition et dÕaspect. 4.2 CaractŽristiques des percements 4.2.1 Dispositions gŽnŽrales - Pour les constructions existantes : le percement de nouvelles ouvertures doit respecter le caract•re architectural et les rythmes de la fa•ade. Des proportions verticales sont ˆ respecter et la disparitŽ des proportions doit •tre ŽvitŽe. 4.2.2 Dispositions particuli•res - Les constructions destinŽes aux Žquipements dÕintŽr•t collectif et services publics ne sont pas soumises aux dispositions du 4.2.1. 4.3 CaractŽristiques des toitures 4.3.1 Dispositions gŽnŽrales - LÕaspect extŽrieur des toitures (textures, couleurs) doit assurer une cohŽrence avec le b‰ti avoisinant. - Les toitures des constructions doivent •tre ˆ deux versants. - LÕinclinaison des toitures des constructions doit •tre au minimum de 30¡. 4.3.2 Dispositions particuli•res - Les autres types de toitures (terrasses, toitures ˆ plus de deux versants ou ˆ un versant) et degrŽ de pentes, sont autorisŽs d•s lors quÕils ne nuisent ni ˆ la qualitŽ du projet architectural ni ˆ la qualitŽ urbaine des lieux. - Les toitures des constructions destinŽes aux Žquipements dÕintŽr•t collectif et services publics ne sont pas rŽglementŽes. - Les cheminŽes doivent •tre traitŽe avec les matŽriaux et couleurs en harmonie avec la construction principale. - Les toitures des annexes ne sont pas rŽglementŽes. - Les modifications, transformations ou extensions des constructions existantes ne respectant pas les dispositions gŽnŽrales du 4.3.1 sont autorisŽes ˆ condition de conserver une harmonie de composition et dÕaspect. 4.4 CaractŽristiques des cl™tures 4.4.1 Dispositions gŽnŽrales - La conception et la rŽalisation des cl™tures doivent faire lÕobjet dÕune attention particuli•re. Les cl™tures doivent •tre traitŽes en harmonie avec la construction principale ŽdifiŽe sur le terrain et le site environnant. - Les deux faces des cl™tures doivent •tre traitŽes avec la m•me attention particuli•re. - LÕemploi ˆ nu de matŽriaux destinŽs ˆ •tre recouverts est interdit. - LÕemploi de plaque bŽton sur rue est interdit. - Les coffrets compteurs doivent •tre intŽgrŽs selon une logique de dissimulation. - Les cl™tures, hors portails et portillons, sur voies et emprises publiques, ne peuvent excŽder 1,80 m•tres de hauteur. La hauteur des portails et portillons est limitŽe ˆ 2 m•tres. - Les cl™tures, portails et portillons compris, sur limites sŽparatives, ne peuvent excŽder 2 m•tres de hauteur. - Les cl™tures sur voies et emprises publique doivent •tre composŽes : o soit dÕun dispositif plein (rev•tement obligatoire sur plaque) dÕune hauteur maximale de 1,20 m•tres qui constitue le seul dispositif de cl™ture plein autorisŽ (les dispositifs par plaques sont interdits) ; o soit dÕun mur bahut, dÕune hauteur maximale de 1,20 m•tres, surmontŽ dÕun dispositif ajourŽ (grillage, lisse, etcÉ), doublŽ ou non dÕŽlŽments vŽgŽtaux ; o soit dÕun mur bahut, dÕune hauteur maximale de 1,20 m•tres, surmontŽ dÕun dispositif ajourŽ (grillage, lisse, etcÉ), doublŽ ou non dÕŽlŽments vŽgŽtaux diversifiŽs qui favorisent la biodiversitŽ ; o soit dÕune haie composŽe dÕessences diversifiŽes qui favorisent la biodiversitŽ. LÕemploi de grillage rigide sur rue est proscrit. - Les cl™tures implantŽes sur des limites dÕun terrain correspondant ˆ une limite entre la zone U et une zone agricole (A) ou naturelle (N) doivent •tre composŽes : o soit dÕun grillage Žventuellement doublŽ dÕune haie composŽe dÕessences diversifiŽes qui favorisent la biodiversitŽ, o soit dÕune haie composŽe dÕessences diversifiŽes qui favorisent la biodiversitŽ. 4.4.2 Dispositions particuli•res - Les cl™tures des constructions et installations destinŽes aux Žquipements dÕintŽr•t collectif et services publics ne sont pas rŽglementŽes. - La hauteur des cl™tures sur voies et emprises publiques prŽvue au 4.4.1 peut •tre dŽpassŽe en cas de reconstruction dÕun mur ancien dotŽ dÕune qualitŽ patrimoniale, dŽmoli apr•s sinistre ou pour des motifs dÕintŽr•t gŽnŽral. La hauteur de la cl™ture devra •tre, au maximum, celle du mur ancien dŽmoli. 4.5 Obligations en mati•re de performance ŽnergŽtique - Pour toute construction principale, la recherche en mati•re dÕŽnergie renouvelable est encouragŽe au regard de trois caractŽristiques : o une performance ŽnergŽtique, o un impact environnemental positif, o une pŽrennitŽ de la solution retenue. - Toutefois lÕinstallation de tout dispositif liŽ aux Žnergies renouvelables ne doit pas porter atteinte ˆ la qualitŽ architecturale, urbaine ou paysag•re des lieux. De plus, il convient : o dÕŽviter lÕimplantation de panneaux visibles depuis lÕespace public, o dÕŽviter lÕimplantation de panneaux sur des toitures en petites tuiles plates, o de privilŽgier lÕimplantation sur une annexe ˆ la construction principale. - LÕisolation thermique extŽrieure doit •tre ŽvitŽe sur le b‰ti ancien. ### Article UH 5 - Superficie minimale des terrains Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions 5.1 Traitement des espaces libres - Les espaces libres doivent •tre amŽnagŽs selon une composition paysag•re soignŽe, adaptŽe à lÕŽchelle du terrain et aux lieux environnants. - Les volumes doivent dÕadapter au relief du terrain. Les buttes de terre rapportŽes au pied dÕune construction, en vue dÕen dissimuler un niveau ou ayant pour effet de crŽer un faux sous-sol sont interdites. - Les citernes sont prŽfŽrentiellement enterrŽes ou implantŽes de mani•re ˆ ne pas •tre visibles depuis lÕespace public. 5.2 Part minimale de surfaces non impermŽabilisŽes ou Žco-amŽnageables 5.2.1 Dispositions gŽnŽrales - Au moins 40% de la superficie du terrain seront traitŽs en espaces verts de pleine terre. 5.2.2 Dispositions particuli•res - La r•gle du 5.2.1 ne sÕapplique pas aux constructions et installations destinŽes aux Žquipements dÕintŽr•t collectif et services publics. ### Article UH 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Stationnement 6.1 ModalitŽs dÕapplication des normes de stationnement En cas de changement de destination : il doit •tre amŽnagŽ, le cas ŽchŽant, le surplus de places nŽcessaires ˆ la nouvelle destination. 6.2 Normes de stationnement pour les vŽhicules motorisŽs Destinations / sousdestinations Normes Exploitation agricole Non rŽglementŽ. Habitation HŽbergement : lÕespaces de stationnement doit correspondre aux besoins. Logement - Pour les logements locatifs financŽs avec un pr•t aidŽ par lÕƒtat : au minimum, 1 place de stationnement par logement. - Pour les autres logements : au minimum, 2 places de stationnement par logement. Commerce et LÕespace de stationnement doit correspondre aux besoins. activitŽs de services ƒquipements LÕespace de stationnement doit correspondre aux besoins. dÕintŽr•t collectif et services publics Autres activitŽs des LÕespace de stationnement doit correspondre aux besoins. secteurs secondaire ou tertiaire 6.3 Normes de stationnement des cycles non motorisŽs pour les nouvelles constructions principales uniquement - LÕespace destinŽ au stationnement sŽcurisŽ des deux roues non motorisŽs poss•de, au minimum, les caractŽristiques suivantes : Destinations / sousdestinations Normes Exploitation agricole Non rŽglementŽ. Habitation Habitation comprenant plus de deux logements : lÕespace doit correspondre, au minimum, ˆ 1,5 m2 par logement. HŽbergement : lÕespace doit correspondre, au minimum, ˆ 1% de la surface de plancher de la construction. Commerce et activitŽs LÕespace de stationnement doit correspondre aux besoins. de services ƒquipements dÕintŽr•t LÕespace de stationnement doit correspondre aux besoins. collectif et services publics Autres activitŽs des secteurs secondaire ou tertiaire Bureau : lÕespace poss•de, au minimum, une superficie de 1,5 m2 par tranche de 100 m2 de surface de plancher. Autres : non rŽglementŽ. - LÕespace de stationnement pour les deux roues non motorisŽs peut •tre constituŽ de plusieurs emplacements. - Les surfaces prises en compte dans le calcul des aires de stationnement pour les deux roues non motorisŽs sont celles des planchers mais aussi des surfaces verticales (mezzanines, racks…) spŽcialement amŽnagŽes ˆ cet effet. III) Equipement et rŽseaux ### Article UH 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Desserte par les voies publiques ou privées 7.1 Conditions de bonne desserte par les services publics de collecte des dŽchets - Les occupations et utilisations du sol doivent prŽvoir les amŽnagements nŽcessaires ˆ la collecte des dŽchets urbains. - Les voies en impasse doivent se terminer par une aire de retournement libre de stationnement et sur une voie publique de fa•on ˆ ce que le vŽhicule de collecte des dŽchets puisse effectuer un demi-tour sans manÏuvre spŽcifique ou, le cas ŽchŽant, une aire de manÏuvre en Ç T È doit •tre prŽvue. Si aucune manÏuvre nÕest possible dans lÕimpasse, une aire de regroupement des bacs doit •tre amŽnagŽe ˆ lÕentrŽe de lÕimpasse. ### Article UH 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Desserte par les réseaux 8.1 Infrastructures et rŽseaux de communications Žlectroniques - Toute nouvelle construction principale doit prŽvoir les fourreaux nŽcessaires au passage de la fibre optique. UE Dispositions applicables ˆ la zone UE I) Destinations des constructions, usages des sols et natures dÕactivitŽs --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200066330_PLUi_20260226. Page : https://edifiable.fr/plu/rians-18194/uh La commune : https://edifiable.fr/plu/rians-18194.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/18194/zone/uh