# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Richemont (57582) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 57582_PLU_20210224 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/02/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 3 articles.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Dans le cadre de l’application immédiate de la loi ALUR du 24 mars 2014, le contenu de cet article est supprimé.

### Article 2AU 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENERGIES RENOUVELABLES)

Pas de prescription.

### Article 2AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES)

Pas de prescription.
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COMMUNE DE RICHEMONT - REGLEMENT DU P.L.U. - Modification n°1 & révision allégée n°1 approuvées
IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
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COMMUNE DE RICHEMONT - REGLEMENT DU P.L.U. - Modification n°1 & révision allégée n°1 approuvées

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57582_PLU_20210224.
Page : https://edifiable.fr/plu/richemont-57582/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/richemont-57582.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57582/zone/2au