# PLU de Rieux (Oise) : zonage et règles de construction

Rieux, code INSEE 60539, 60870, 1 559 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60539_PLU_20210826 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/08/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 109 pages, 8 zones, 107 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/1auh.md
- 2AUH (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/2auh.md
- A (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/a.md
- AU (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/au.md
- N (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/n.md
- UA (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/ua.md
- UB (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/ub.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/ue.md

## Permis de construire à Rieux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Rieux
- Adresse : 15 rue Jean-Carette, 60870 Rieux
- Téléphone : 03 44 70 72 72
- Horaires : Du lundi au mardi, de 14 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 10 h à 11 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 14 h 30 à 17 h 30 ; Le samedi, de 9 h 30 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60539_PLU_20210826.
Page : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rieux-60539/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60539