# PLUi de Rigny (Haute-Saône) : zonage et règles de construction

Rigny, code INSEE 70446, 70100, 636 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200036549_PLUi_20250212 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 12/02/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 91 pages, 9 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/plan/3.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/1au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/au.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/n.md
- U (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/u.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/ub.md
- UY (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/uy.md
- UYA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/uya.md

## Permis de construire à Rigny

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Rigny
- Adresse : 61 rue des Époux-Blanchot, 70100 Rigny
- Téléphone : 03 84 64 81 75
- Horaires : Le lundi, de 13 h à 17 h ; Le mercredi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200036549_PLUi_20250212.
Page : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rigny-70446/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/70446