# PLU de Rive-de-Gier (Loire) : zonage et règles de construction

Rive-de-Gier, code INSEE 42186, 42800, 15 242 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42186_PLU_20201005 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/10/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 137 pages, 11 zones, 176 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/plan/2.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : Il s'agit d'une zone agricole à protéger de l'urbanisation en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/a.md
- AU : Il s'agit d e zone réservée à moyen, long terme (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/au.md
- AUC : Il s'agit d En programmation ont été définies sur certains secteurs (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/auc.md
- N : N La zone N couvre les secteurs de la commune à protéger en raison de leur caractère d'espaces naturels et de la qualité des sites, des milieux et des paysages (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/n.md
- UA : UA La zone UA correspond au centre de la commune : elle est destinée à recevoir des constructions à usage d'habitation, d'activités, de commerces, d'équipements (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/ua.md
- UB : UB La zone UB correspond à l'extension plus récente de Rive-de-Gier (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/ub.md
- UC : UC Il s'agit d'une zone constituée de quartiers périurbains, réservée principalement à l'habitat (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/uc.md
- UD : UD constructions ont déjà été édifiées (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/ud.md
- UF : Il s'agit d'une zone réservée principalement aux activités artisanales, industrielles et tertiaires (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/uf.md
- UL : UL Il s'agit d'une zone réservée aux équipements scolaires, sportifs, culturels, de loisirs, de santé (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/ul.md
- UZ : UZ Cette zone est destinée à recevoir toutes constructions et installations nécessaires ou La zone est concernée par le PPRNPI Plan de Prévention des Risques Na (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/uz.md

## Permis de construire à Rive-de-Gier

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Rive-de-Gier
- Adresse : Rue de l'Hôtel-de-Ville, 42800 Rive-de-Gier
- Téléphone : 04 77 83 07 80
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42186_PLU_20201005.
Page : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rive-de-gier-42186/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42186