# Zone NORD du plan local d'urbanisme de Rives (38337) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 38337_PLU_20260212 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NORD du règlement, 3 rubriques.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NORD 8 - AUm1,2,3,4,5,6- 6

. STATIONNEMENT

• Voir les dispositions applicables au Chapitre 7 – Stationnement de la PARTIE 2 : DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES ZONES.

ARTICLE AUm1,2,3,4,5,6- 5. ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

### Rubrique NORD 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : 5.2. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION PUBLIQUE)

• Voir les dispositions applicables au Chapitre 8 – Desserte par les voies et réseaux de la PARTIE 2 : DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES ZONES.

### Rubrique NORD 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : 5.4. DESSERTE PAR LES RESEAUX)

• Voir les dispositions applicables au Chapitre 8 – Desserte par les voies et réseaux de la PARTIE 2 : DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES ZONES.

5.5. GESTION DES DECHETS

• Voir les dispositions applicables au Chapitre 8 – Desserte par les voies et réseaux de la PARTIE 2 : DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES ZONES.

PARTIE 3 // CHAPITRE 12 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER «AUj-oap »

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38337_PLU_20260212.
Page : https://edifiable.fr/plu/rives-38337/nord
La commune : https://edifiable.fr/plu/rives-38337.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38337/zone/nord