# Zone N du plan local d'urbanisme de Rochemaure (07191) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 07191_PLU_20180712 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/07/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 11 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nl. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article N 6) > Implantation des constructions par rapport aux voies et diverses emprises publiques Les constructions doivent être implantées à une distance au moins égale à 5 mètres par rapport à l'axe de la voie. ### Distance aux limites (article N 7) > En cas de recul, les bâtiments doivent être implantés à une distance comptée horizontalement de tout point du bâtiment à édifier au point le plus proche de la limite séparative au moins égale à la distance de niveau entre ces deux points, cette distance n'étant jamais inférieure à 3 mètres (L=H ≥ 3m). ### Emprise au sol (article N 9) > Emprise au sol L'extension des constructions d'habitation est limitée à 20% et à 200 m2 au total de surface de plancher et/ou d'emprise au sol. ### Hauteur (article N 10) > Hors secteur Nl, la hauteur des constructions est limitée à 9 mètres au faîtage (R+1+C). ## Les 11 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupations et Utilisations du Sol interdites Les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article N2 sont interdites. ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Occupations et Utilisations du Sol admises sous condition Sous réserve des dispositions du réglement du PPRi qui s'appliquent pour les secteurs concernés, sont admises sous conditions : Dans toute la zone : Les constructions ou installations d’intérêt général dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. Toute construction ou installation doit respecter un recul minimum de 10 mètres par rapport à la berge des ruisseaux. Toute construction ou installation doit respecter un recul minimum de 30 mètres par rapport aux lisières des boisements représentés sur le plan de zonage. Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 50 Dans toutes les zones impactées par l'aléa fort et moyen de la carte d'aléa mouvements de terrain, toute nouvelle construction et modification substantielle du bâti sont interdites. Dans les secteurs soumis à un aléa faible des zones bâties, des opérations pourront être autorisées sous réserve du respect de prescriptions permettant de prendre en compte le risque : ne pas infiltrer les eaux usées ni les eaux pluviales, prévoir leur déversement dans le réseau pluvial s'il existe ou de les stocker sur la parcelle. Sous réserve d’une parfaite intégration dans le site, les constructions et installations suivantes : - les travaux et aménagements légers liés aux activités de découverte de la nature ; - les affouillements ou exhaussements du sol nécessaires à la réalisation des ouvrages et constructions autorisés. Pour les bâtiments à usage d'habitation existants, sous réserve de la réglementation du PPRmvt : - l'aménagement des constructions existantes de plus de 80 m2 de surface de plancher et leur extension limitée à 20% et à 200 m2 au total de surface de plancher et/ou d'emprise. - les annexes non contiguës, dans la limite totale de 20 m2 de surface de plancher et/ou d'emprise et à condition d'être implantées dans un rayon de 30 mètres par rapport au mur extérieur de la construction principale et sans création de logement. - les annexes contiguës, dans la limite totale de 30 m2 de surface de plancher et/ou d'emprise, et sans création de logement. - les piscines, celles-ci seront implantées dans un rayon de 30 mètres par rapport au mur extérieur de la construction principale. - la reconstruction à l'identique - l'aménagement d'une construction existante ne doit pas conduire à la suppression d'une place de stationnement existante. Dans le secteur Nl, à condition de ne pas compromettre le caractère de la zone et qu’ils s’intègrent harmonieusement dans l’environnement : - l'aménagement des constructions existantes et leur extension de 20% maximum de la surface initiale de la construction. - les aires de stationnement et les aires de jeux et de sport à condition qu'elles ne créent pas de surfaces imperméabilisées. - Les terrains aménagés de camping et de caravanage, les résidences mobiles - Les piscines Dans le domaine public concédé de la C.N.R., sont autorisés : - les constructions et installations nécessaires à l’entretien, à l’exploitation et au renouvellement des ouvrages de la CNR - les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou collectifs. Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 51 SECTION 2 CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL ### Article N 3 - Accès et voirie Accès et voiries Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie, publique ou privée, ouverte à la circulation, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisins éventuellement obtenu par application de l'article 682 du Code Civil. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. L'accès sur la voie publique doit être aménagé en prenant en compte les problèmes de visibilité et de recul. Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie et être conformes aux préconisations du SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours) et à la réglementation incendie en vigueur. Les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de prescriptions spéciales si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic. Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à la circulation des véhicules de collecte d'ordures ménagères et de collecte sélective. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir. ### Article N 4 - Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux Alimentation en eau potable Toute construction qui le requiert doit être raccordée au réseau public d’eau potable. A défaut de réseau public, des dispositions techniques telles que captage, forage ou puits particulier sont autorisées à condition d'être en conformité avec la règlementation en vigueur. Eaux usées Toute construction qui le requiert devra disposer d'un assainissement autonome conforme à la réglementation en vigueur. En présence d'un réseau public d'assainissement, les constructions précitées devront être raccordées au-dit réseau. L’évacuation des eaux usées non domestiques dans le réseau public est subordonnée à un pré-traitement. L'évacuation des eaux usées dans les puits perdus, fossés, cours d'eau ou réseaux d'eau pluviale est interdite. Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 52 Eaux pluviales Les rejets d'eau pluviales à la sortie de l'unité foncière doivent être minimisés au moyen de dispositifs conformes à la réglementation : noues, dépressions, fossés, cuves enterrées,... Aucun rejet ne devra avoir lieu sur la voie et sur les fossés publics existants. Réseaux secs Les lignes nouvelles d'alimentation par câble à construire sur le domaine public ou privé seront réalisées enterrés, sauf impossibilité technique. A défaut, elles seront autorisées en façade, mais la traversée de la chaussée sera interdite en aérien. ### Article N 5 - Superficie minimale des terrains Caractéristique des terrains Non réglementé ### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et diverses emprises publiques Les constructions doivent être implantées à une distance au moins égale à 5 mètres par rapport à l'axe de la voie. Toutefois, des dispositions différentes pourront être admises pour l'implantation des constructions d'intérêt général pour des motifs techniques, de sécurité ou de fonctionnement de l'ouvrage. En tout état de cause, ces dispositions différentes ne seront admises que si une insertion harmonieuse dans l'environnement est garantie. L'extension de constructions existantes implantées entre l'alignement sur voie et le recul imposé sera autorisée à condition qu'elle ne conduise pas à diminuer la distance entre la construction existante et la voie. A proximité des voies ferrées, aucun bâtiment ne pourra être implanté à moins de 3,50 mètres du rail extérieur, sauf nécessité technique liée à l'exploitation du réseau ferré. ### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les bâtiments peuvent être implantés sur une ou plusieurs limites séparatives. En cas de recul, les bâtiments doivent être implantés à une distance comptée horizontalement de tout point du bâtiment à édifier au point le plus proche de la limite séparative au moins égale à la distance de niveau entre ces deux points, cette distance n'étant jamais inférieure à 3 mètres (L=H ≥ 3m). Pour les annexes non contiguës, la distance sera réduite à la moitié de leur hauteur, avec un minimum de 1,5 m (H/2 ≥ 1,5 m). Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 53 Article N8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Les annexes non contiguës devront être implantées dans un rayon de 30 mètres par rapport au mur extérieur de la construction principale. ### Article N 9 - Emprise au sol Emprise au sol L'extension des constructions d'habitation est limitée à 20% et à 200 m2 au total de surface de plancher et/ou d'emprise au sol. La création d'annexes non contiguës est autorisée dans la limite totale de 20 m2 de surface de plancher et/ou d'emprise. La création d'annexes contiguës est autorisée dans la limite totale de 30 m2 de surface de plancher et/ou d'emprise. ### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions Hauteur maximum La hauteur autorisée est comptée à partir du niveau du terrain naturel au point le plus bas. Hors secteur Nl, la hauteur des constructions est limitée à 9 mètres au faîtage (R+1+C). La hauteur maximale des annexes est fixée à 3,5 mètres au faîtage. Dans le secteur Nl, la hauteur des constructions est limitée à 6 mètres au faîtage (R+C). La hauteur n'est pas réglementée pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif dans l'ensemble de la zone. ### Article N 11 - Aspect extérieur Aspect extérieur des constructions L'autorisation d'occupation du sol peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur, les bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. A l’exception des constructions faisant preuve d’une architecture contemporaine très marquée dans l’expression des volumes et dans l’utilisation de matériaux innovants, les bâtiments à édifier devront respecter les prescriptions suivantes : Façades: L'utilisation en façade de tous matériaux hétéroclites ou disparates non prévus pour cet usage est interdite. Les matériaux qui le requièrent devront être enduits ou peints. Les couleurs des matériaux apparents, des enduits et des peintures de ravalement doivent s'harmoniser avec le bâti environnant. Les enduits doivent être lisses ou à grains fins. L'emploi de matériaux brut est autorisé (pierres, bois naturel non vernis…). Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 54 Toitures: À l'exception du secteur Nl, les matériaux de couverture devront avoir l'aspect de tuiles, excepté pour les équipements collectifs qui doivent pouvoir se distinguer de l'ensemble du tissu bâti. Les toitures en pente doivent présenter une pente de 35% (20°) maximum. Les toitures à un seul pan sont autorisées pour les annexes contiguës ou non. Clôtures: À l'exception du secteur Nl : Leur hauteur totale ne pourra pas excéder 2,00 mètres, calculés à partir du terrain naturel. En limite d'emprise publique, elles pourront prendre la forme : - d'un mur plein, - d'un mur-bahut de 0,80 m de hauteur maximum (calculé à partir du terrain naturel), surmonté d'un grillage et éventuellement doublé d'une haie vive. Sur les autres limites, elles pourront prendre la forme : - d'un mur-bahut de ,080 m de hauteur maximum (calculé à partir du terrain naturel), surmonté d'un grillage et éventuellement doublé d'une haie vive. - d'un grillage, éventuellement doublé d'une haie vive. Les clôtures maçonnées qui ne sont pas réalisées en pierres devront être obligatoirement enduites. Dans le secteur Nl : Elles devront prendre la forme soit d'une haie vive, soit d'un grillage doublé d'une haie vive. Leur hauteur ne pourra pas excéder 2,00 mètres, calculés à partir du terrain naturel. Néanmoins, les murs de pierres existants devront être préservés et restaurés. Dans les secteurs soumis au risque inondation compris dans le périmètre du PPRi, les clôtures devront être perméables afin de ne pas gêner l'écoulement de l'eau en cas de crue (murs pleins autorisés avec orifice de décharge en pied). Divers Les coffrets de branchements, les boites à lettre ou tout autre élément équivalent seront positionnes de manière à ne faire aucune saillie par rapport au nu du mur ou de l'élément formant clôture. Les climatiseurs, ou pompe à chaleur, ne devront pas être visibles depuis l'espace public. En cas d'impossibilité technique, dans le cas où ils seraient disposés en façade donnant sur l’espace public, ils devront être dissimulés et intégrés à la façade et non saillants sur l’emprise publique. Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 55 Article N12 - Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques. En cas de destruction-reconstruction, un nombre de places au moins égal à celui existant avant l'opération doit être maintenu. Dans le secteur Nl, il sera également prévu des places de stationnement pour les vélos à raison d'un emplacement de 1,50 m2 par tranche de 100 m2 de surface de plancher. ### Article N 13 - Espaces libres et plantations Espaces libres et plantations Les surfaces libres de toute construction et installation devront être plantées. 30% minimum de la surface de l'unité foncière ou de l'opération devront être traités en espaces verts, hors servitude de voirie existante sur le terrain d’assiette de tout projet. Les systèmes de rétention des eaux de pluie seront comptés comme espaces verts. Tout arbre abattu est remplacé. Les plantations seront réalisées en favorisant les essences locales adaptées (voir la palette végétale préconisée en annexe du règlement). Les fossés existants doivent être préservés et leur busage proscrit. La suppression d’un fossé et son busage ne peuvent être autorisés qu’à titre exceptionnel lorsqu’aucune autre solution ne peut être envisagée (enjeu de sécurité ou d’accès). Dans le secteur Nl : Des haies vives seront plantées en limite d'unité foncière. Les aires de stationnement devront être plantées à raison d’un arbre à haute tige d'essence locale pour quatre places de stationnement et végétalisées. Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 56 GLOSSAIRE - Accès : portion franchissable (juridiquement établie) des limites périphériques du terrain, entre domaine privé et domaine public, permettant d'y entrer ou d'en sortir. Dans le cas d'une servitude de passage sur fonds voisin, l'accès est constitué par le débouché sur la voie. - Annexe : construction non-principale contiguë ou non à une autre plus importante. Il peut s'agir d'un garage, d'un jardin d'hiver, et autre appentis, ... . Les piscines, ainsi que les "pool house", sont des annexes non contigues. - Construction principale : construction correspondant à la destination majeure de l'unité foncière concernée par la demande d'autorisation. - Espaces verts : surface de l'unité foncière devant rester en pleine terre de manière à ne pas modifier l'infiltration naturelle des eaux pluviales. Cela exclut les revêtements perméables (exemple : béton alvéolé, graviers, clapissette,...) sauf s'ils recouvrent des surfaces de moins de 2 m2 d'un seul tenant. En aucun cas, ces espaces plantés ne pourront être des aires de stationnement. - Extension d'un bâtiment : tout prolongement du bâtiment principal correspondant à une destination autorisée dans la zone. Cela peut aller de l'agrandissement à usage d'habitation jusqu'à la véranda. - Piscine : le bassin et son environnement propre : plage éventuelle, local pour la pompe d'une hauteur ≤ 1,50 mètre. Les prospects sont mesurés soit au bord le plus proche de la limite en cas de plage, soit à partir du bord extérieur de la margelle en cas d'absence de plage. - Plancher habitable : plancher où se situe le logement et où s'exerce de façon permanente une activité quelque soit sa nature. - PPNC : emplacement privatif non clos et ouvert sur la voie publique dimensionné afin d'accueillir le stationnement d'un véhicule. -Surface de plancher : telle que définie dans le code de l'urbanisme - Terrain naturel : tout terrain tel qu'il existe avant travaux, n'ayant pas subi de remaniement, en particulier un exhaussement ou affouillement contemporain. - Voirie : espace, public ou privé ouvert à la circulation. Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 57 PALETTE VÉGÉTALE PRÉCONISÉE Cette palette est extraite de la Charte de paysage, d’urbanisme et d’architecture du Pays d'Art et d'Histoire du Vivarais méridional, réalisée en 2017. 1. STRATE ARBORESCENTE ! Feuillus Platane résistant, Platanus PLATANOR© ‘Vallis Clausa’ : variété résistante au chancre coloré Noyer, Juglans regia Amandier, Prunus dulcis Figuier, Ficus carica Olivier, Olea europaea Micocoulier, Celtis australis Sophora du Japon, Sophora japonica Chêne vert, Quercus ilex Chêne pubescent, Quercus pubescens Frêne, Fraxinus angustifolia Hêtre, Fagus sylvatica Peuplier, Populus alba Mûrier platane, Morus kagayamae Mûrier blanc, Morus alba Tilleul, Tilia tomentosa érable, Acer platanoides ou A.campestre Sorbier, Sorbus domestica érable de Montpellier, Acer monspessulanum ! Arbres de milieux humides Frêne, Fraxinus angustifolia et F. excelsior Aulne, Alnus glutinosa Peupliers, Populus alba et P. nigra Saules, du genre Salix, plusieurs espèces : Saule blanc, Salix alba Saule marsault, Salix caprea ! Conifères (isolés ou en alignement) Cyprès de provence, Cupressus sempervirens Cyprès de Leyland, Cupressus leylandii (hybride) Cyprès de Monterey, Cupressus macrocarpa Pin maritime, Pinus pinaster Pin parasol, Pinus pinea Cèdre de l’Atlas, Cedrus atlantica Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 58 2. STRATE ARBUSTIVE (hauteur < 8m) Buis, Buxus sempervirens Laurier rose, Nerium oleander Coronille, Coronilla glauca Fusain, Euonymus europaeus Ciste, Cistus x purpureus, albidus et montpeliensis Genêt, Cytisus scoparius et Genista Scorpius Genévrier oxycèdre, Juniperus oxycedrus Jasmin ligneux, Jasminum fruticans Arbousier, Arbustus unedo Filaire, Phillyrea angustifolia Grenadier, Punica granatum Romarin, Rosmarinus officinalis Lentisque, Pistacia lentiscus Amélanchier, Amelanchier vulgaris Prunier de Sainte-Lucie, Prunus mahaleb Epine noire, Prunus spinosa 3. GRIMPANTES Vigne, du genre Vitis Vigne vierge, Parthenocissus quiquefolia Arbre à kiwi, Actinidia chinensis Glycine, Wisteria sinensis Bignone, Campsis radicans Clématites, Clematis flammula et vitalba Plan Local d'Urbanisme de Rochemaure – RÈGLEMENT 59 --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 07191_PLU_20180712. Page : https://edifiable.fr/plu/rochemaure-07191/n La commune : https://edifiable.fr/plu/rochemaure-07191.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/07191/zone/n