# Zone UE du plan local d'urbanisme intercommunal de Rocquefort (76531) : ce que le règlement autorise

**Zone de grands équipements** : Zone urbaine des secteurs de grands équipements du territoire.

Document en vigueur : 247600620_PLUi_20250624 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 24/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UE du règlement, 8 articles.

## Les règles en clair

Compilées une fois depuis le document, chaque valeur adossée à la phrase du règlement qui la porte. Une valeur sans sa condition est fausse : la condition fait partie de la réponse.

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### Constructions autorisées (article UE 1, « Interdiction et limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités »)

- **Occupations et utilisations du sol non autorisées sous condition à l'article UE 1.2 interdites**
  > 1.1. Usages et affectations des sols, types d'activités, destinations et sous-destinations interdits Toutes les occupations et utilisations du sol non-autorisées sous condition à l'article UE1.2 sont interdites.
- **Équipements d'intérêt collectif et services publics autorisés**
  > ▪ Les équipements d'intérêt collectif et services publics.
- **Installations classées pour la protection de l'environnement autorisées si elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des futurs habitants ou des usagers des constructions**
  > ▪ L'implantation, l'extension ou la modification des installations classées pour la protection de l'environnement, à condition qu'elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des futurs habitants ou des usagers des constructions,
- **Constructions à usage de logement autorisées si elles sont directement liées et nécessaires à la surveillance ou au gardiennage des activités présentes dans la zone**
  > ▪ Les constructions à usage de logement, à condition qu'elles soient directement liées et nécessaires à la surveillance ou au gardiennage des activités présentes dans la zone.
- **Constructions à usage d'hébergement autorisées si elles sont directement liées aux équipements existants**
  > ▪ Les constructions à usage d'hébergement directement liés aux équipements existants,
- **Commerces de restauration autorisés s'ils sont liés directement aux équipements existants**
  > ▪ Les commerces de restauration liés directement aux équipements existants,
- **Extensions mesurées, mise en conformité des activités et amélioration du confort des habitations existantes, sous réserve des contraintes liées aux cavités souterraines des dispositions communes** : en cas de présence de cavités souterraines
  > ▪ En cas de présence de cavités souterraines, les extensions mesurées, la mise en conformité des activités et l'amélioration du confort des habitations existantes, à condition de respecter les « contraintes liées à la présence de cavités souterraines », inscrites dans les dispositions communes à toutes les zones.
- Note : Tout ce que l'article UE 1.2 n'autorise pas sous condition est interdit.

### Hauteur maximale (article UE 3, « Volumétrie et implantation des constructions »)

- **15 mètres de hauteur totale au plus**
  > 3.5. Hauteur des constructions Dans l'ensemble de la zone UE, la hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder 15 mètres de hauteur totale.
- Note : Des hauteurs différentes sont admises pour l'intégration des dispositifs techniques (antennes, ventilation, locaux d'ascenseurs, accès aux terrasses, sécurité, production d'énergie).

### Emprise au sol (article UE 3, « Volumétrie et implantation des constructions »)

- **60 % de la superficie du terrain au plus**
  > 3.4. Emprise au sol Dans l'ensemble de la zone UE, l'emprise au sol des constructions ne pourra excéder 60% de la superficie du terrain.

### Recul sur la voie (article UE 3, « Volumétrie et implantation des constructions »)

- **Retrait de 5 m minimum de l'alignement** : hors annexes, équipements d'intérêt collectif et services publics et extension de constructions existantes implantées différemment
  > ... aux voies et emprises publiques Dans l'ensemble de la zone UE, sauf disposition graphique spécifique, l'implantation des constructions se fera en retrait de 5m minimum vis-à-vis de l'alignement.
- **Implantation différente autorisée, dans la continuité de la construction existante ou selon un recul supérieur** : extension de constructions existantes implantées différemment
  > Dispositions particulières : Des implantations différentes sont autorisées dans les cas suivants : [...] ▪ Pour permettre l'extension d'une construction existante implantée différemment des règles définies ci-dessus dès lors que cette extension est réalisée dans la continuité de la construction existante ou selon un recul supérieur à celle-ci ;
- **À l'alignement de la limite de l'emprise publique (sauf en présence d'une haie végétale d'essences locales) ou en retrait de 1 mètre minimum** : annexes
  > L'implantation des annexes se fera à l'alignement par rapport à la limite de l'emprise publique (sauf en présence d'une haie végétale d'essences locales) ou en retrait de 1 mètre minimum.
- **Implantation permettant une insertion harmonieuse dans le paysage environnant** : équipements d'intérêt collectif et services publics
  > ... : L'implantation des constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et de services publics par rapport aux emprises publiques devra permettre une insertion harmonieuse dans le paysage environnant.
- Note : Une disposition graphique spécifique du plan prime. Des implantations différentes sont aussi admises pour préserver un élément végétal ou patrimonial identifié au plan et pour les dispositifs techniques.

### Distance aux limites séparatives (article UE 3, « Volumétrie et implantation des constructions »)

- **En retrait, à une distance au moins égale à la moitié de la hauteur au faîtage, avec un minimum de 5 mètres** : constructions principales et annexes, hors petites annexes, équipements d'intérêt collectif et services publics et extension de constructions existantes implantées différemment
  > ... constructions (constructions principales et annexes) et la limite séparative doit être au moins égale à la moitié de la hauteur au faitage avec un minimum de 5 mètres.
- **Implantation différente autorisée** : annexes de moins de 20 m² et de moins de 3 mètres de hauteur à l'égout ou à l'acrotère
  > Dispositions particulières : Des implantations différentes sont autorisées dans les cas suivants : ▪ Pour les annexes de moins de 20 m² et de moins de 3 mètres de hauteur à l'égout ou à l'acrotère ;
- **Implantation différente autorisée, dans la continuité de la construction existante ou selon un recul supérieur** : extension de constructions existantes implantées différemment
  > ▪Pour permettre l'extension d'une construction existante implantée différemment des règles définies ci-dessus dès lors que cette extension est réalisée dans la continuité de la construction existante ou selon un recul supérieur à celle-ci.
- **Implantation permettant une insertion harmonieuse dans le paysage environnant** : équipements d'intérêt collectif et services publics
  > ... L'implantation des constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et de services publics par rapport aux limites séparatives devra permettre une insertion harmonieuse dans le paysage environnant.
- Note : Des implantations différentes sont aussi admises pour préserver un élément végétal ou patrimonial identifié au plan et pour les dispositifs techniques.

### Places de stationnement (article UE 6, « Stationnement »)

- Note : Le stationnement est réglé par les dispositions communes à toutes les zones du règlement.

### Espaces libres et plantations (article UE 5, « Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions »)

- **Au moins un arbre ou un bosquet pour 300 m² de terrain**
  > Il sera planté au minimum un arbre ou un bosquet pour 300m² de terrain.
- **1 arbre ou un bosquet pour 6 places de stationnement** : aires de stationnement
  > Les places de stationnement devront être végétalisées à hauteur de 1 arbre ou un bosquet pour 6 places de stationnement.
- **30 % minimum de la surface de l'unité foncière en espaces verts** : hors constructions nécessaires aux équipements d'intérêt collectif et services publics
  > ▪ Dans l'ensemble de la zone UE, 30% minimum de la surface de l'unité foncière doivent être traités en espaces verts.
- **20 % de la surface de l'unité foncière en pleine terre, dans la décomposition de ces espaces verts** : hors constructions nécessaires aux équipements d'intérêt collectif et services publics
  > Ces espaces verts peuvent être décomposés de la manière suivante : - 20% de la surface de l'unité foncière en espace de pleine terre.
- Note : Le règlement ne chiffre pas d'espaces verts pour les constructions nécessaires aux équipements d'intérêt collectif et services publics.

## Les 8 articles du règlement, mot pour mot

### Article UE 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Interdiction et limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités)

1.1. Usages et affectations des sols, types d’activités, destinations et sous-destinations interdits

Toutes les occupations et utilisations du sol non-autorisées sous condition à l’article UE1.2 sont interdites.

1.2. Types d’activités, destinations et sous-destinations autorisés sous conditions

Dans l’ensemble de la zone UE, sont autorisées, sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes :

▪ Les équipements d’intérêt collectif et services publics. ▪ L’implantation, l’extension ou la modification des installations classées pour la protection de l’environnement, à condition qu’elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des futurs habitants ou des usagers des constructions, ▪ Les exhaussements et affouillements du sol, à condition qu’ils contribuent à l’amélioration de l’environnement et de l’aspect paysager, ou qu’ils soient rendus nécessaires pour la recherche ou la mise en valeur d’un site ou de ses vestiges archéologiques, pour la réalisation d’ouvrage hydraulique, ou pour des raisons fonctionnelles ou de raccordement aux réseaux, ▪ Les constructions à usage de logement, à condition qu’elles soient directement liées et nécessaires à la surveillance ou au gardiennage des activités présentes dans la zone. ▪ Les constructions à usage d’hébergement directement liés aux équipements existants, ▪ Les commerces de restauration liés directement aux équipements existants,

▪ En cas de présence de cavités souterraines, les extensions mesurées, la mise en conformité des activités et l’amélioration du confort des habitations existantes, à condition de respecter les « contraintes liées à la présence de cavités souterraines », inscrites dans les dispositions communes à toutes les zones.

### Article UE 2 - Mixité fonctionnelle et sociale

Voir dispositions communes à toutes les zones.

Communauté de Communes Yvetot Normandie – PLUI - Règlement

Dispositions applicables aux zones urbaines

Caractéristiques

urbaine,

environnementale et paysagère

architecturale,

### Article UE 3 - Volumétrie et implantation des constructions

3.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Dans l’ensemble de la zone UE, sauf disposition graphique spécifique, l’implantation des constructions se fera en retrait de 5m minimum vis-à-vis de l'alignement.

Dispositions particulières :

Des implantations différentes sont autorisées dans les cas suivants :

▪ Pour assurer la préservation d’une composante végétale identifiée au plan de zonage (arbre remarquable, haie, bois, etc.) ou d’un élément de patrimoine identifié au plan de zonage ;

▪ Pour permettre l’extension d’une construction existante implantée différemment des règles définies ci-dessus dès lors que cette extension est réalisée dans la continuité de la construction existante ou selon un recul supérieur à celle-ci ;

▪ Pour l’intégration de dispositifs techniques (antennes, dispositifs de ventilation, locaux techniques d’ascenseurs, accès terrasses, dispositifs liés à la sécurité ou à la production d’énergie, etc.).

L’implantation des annexes se fera à l’alignement par rapport à la limite de l’emprise publique (sauf en présence d’une haie végétale d’essences locales) ou en retrait de 1 mètre minimum.

Cas des constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics :

L’implantation des constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et de services publics par rapport aux emprises publiques devra permettre une insertion harmonieuse dans le paysage environnant.

3.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Dans l’ensemble de la zone UE, les constructions devront être édifiées en retrait des limites séparatives. La distance entre les constructions (constructions principales et annexes) et la limite séparative doit être au moins égale à la moitié de la hauteur au faitage avec un minimum de 5 mètres.

Dispositions particulières :

Des implantations différentes sont autorisées dans les cas suivants :

▪ Pour les annexes de moins de 20 m² et de moins de 3 mètres de hauteur à l’égout ou à l’acrotère ;

▪ Pour assurer la préservation d’une composante végétale identifiée au plan de zonage (arbre remarquable, haie, bois, etc.) ou d’un élément de patrimoine identifié au plan de zonage.

Communauté de Communes Yvetot Normandie – PLUI - Règlement

Dispositions applicables aux zones urbaines

▪Pour permettre l’extension d’une construction existante implantée différemment des règles définies ci-dessus dès lors que cette extension est réalisée dans la continuité de la construction existante ou selon un recul supérieur à celle-ci.

▪Pour l’intégration de dispositifs techniques (antennes, dispositifs de ventilation, locaux techniques d’ascenseurs, accès terrasses, dispositifs liés à la sécurité ou à la production d’énergie, etc.).

▪ Cas des constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics :

L’implantation des constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et de services publics par rapport aux limites séparatives devra permettre une insertion harmonieuse dans le paysage environnant.

3.3. Implantation des constructions par rapport aux autres constructions sur une même propriété

Non réglementé.

3.4. Emprise au sol Dans l’ensemble de la zone UE, l’emprise au sol des constructions ne pourra excéder 60% de la superficie du terrain.

3.5. Hauteur des constructions Dans l’ensemble de la zone UE, la hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder 15 mètres de hauteur totale.

Dispositions particulières :

Des hauteurs différentes sont autorisées pour l’intégration de dispositifs techniques (antennes, dispositifs de ventilation, locaux techniques d’ascenseurs, accès terrasses, dispositifs liés à la sécurité ou à la production d’énergie, etc.).

### Article UE 4 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures Voir dispositions communes à toutes les zones auxquelles s’ajoutent les dispositions suivantes : Pour les équipements d’intérêt collectifs et services publics, les commerces et activités de service et les autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires, la hauteur des clôtures et les matériaux utilisés pourront s’adapter au contexte urbain au sein duquel s’insère l’équipement ou l’activité.

La hauteur maximum des clôtures est limitée à 2 mètres sur limite séparative et 2 mètres sur limite d’emprise publique. Les clôtures pleines sont interdites.

4.2. Performances énergétiques Voir dispositions communes à toutes les zones.

Communauté de Communes Yvetot Normandie – PLUI - Règlement

Dispositions applicables aux zones urbaines

4.3. Performance environnementale globale Voir dispositions communes à toutes les zones.

4.4. Risques naturels sur le territoire Voir dispositions communes à toutes les zones.

4.5. Patrimoine bâti à protéger, au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme

Voir dispositions communes à toutes les zones.

### Article UE 5 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

5.1. Traitement des espaces libres Les espaces libres de toute construction doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et participant à l’amélioration du cadre de vie, à la gestion de l’eau pluviale et au maintien d’espaces fonctionnels pour la biodiversité.

Il sera planté au minimum un arbre ou un bosquet pour 300m² de terrain.

En limite séparative de fond de parcelle pour les espaces jouxtant des zones naturelles et agricoles, la frange doit être traitée de manière paysagère et disposer d’une haie plantée et arborée sur cet espace.

Pour ces espaces, le choix des essences doit être lié au caractère de l’espace (dimension, vocation). Les espèces végétales envahissantes (de type Renouée du Japon, Griffe de Sorcière, Berce du Caucase, etc.) sont interdites. Les essences locales seront à privilégier (cf. liste en annexe).

Il sera recherché une valorisation des végétaux existants notamment les arbres de haute tige et arbustes, à l’exception des zones de comblement de cavités et des espaces nécessaires à la réalisation de ces travaux. Un traitement perméable des voiries, des dessertes et des aires de stationnement doit être privilégié (sablage, dallage, pavage …) aux bitumes et enrobés.

Les places de stationnement devront être végétalisées à hauteur de 1 arbre ou un bosquet pour 6 places de stationnement.

5.2. Part minimale de surfaces non imperméabilisées Pour toutes les occupations et utilisations du sol autorisées à l’article 1.2 de la présente zone, hors constructions nécessaires aux équipements d’intérêt collectif et services publics :

▪ Dans l’ensemble de la zone UE, 30% minimum de la surface de l’unité foncière doivent être traités en espaces verts. Ces espaces verts peuvent être décomposés de la manière suivante :

- 20% de la surface de l'unité foncière en espace de pleine terre.

Communauté de Communes Yvetot Normandie – PLUI - Règlement

Dispositions applicables aux zones urbaines

- 10% de la surface de l'unité foncière restante pourront être traités en espaces verts d’agrément en appliquant les coefficients de végétalisation suivants :

o 1 pour les espaces verts de pleine terre ; o 0,5 pour les espaces verts sur dalles comprenant au moins 0,80 m de terre végétale, ou les toitures végétalisées, ou les surfaces semi-ouvertes (pavés drainants, stabilisés, parkings perméables…), o 0 pour les surfaces imperméabilisées.

### Article UE 6 - Stationnement

Voir dispositions communes à toutes les zones.

Communauté de Communes Yvetot Normandie – PLUI - Règlement

Dispositions applicables aux zones urbaines

Equipement et réseaux

### Article UE 7 - Desserte par les voies publiques ou privées

Voir dispositions applicables à toutes les zones. Dispositions particulières Le long des routes départementales ou le long des autres voies en cas de risque lié à la sécurité routière, un recul de 5m du portail par rapport à la voie pourra être imposé au droit de l’accès (dessinant un trapèze) pour dégager la visibilité (cette obligation s’applique aux créations de nouveaux accès et aux déplacements des accès existants).

### Article UE 8 - Desserte par les réseaux

Voir dispositions applicables à toutes les zones.

Communauté de Communes Yvetot Normandie – PLUI - Règlement

Dispositions applicables aux zones urbaines

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247600620_PLUi_20250624.
Page : https://edifiable.fr/plu/rocquefort-76531/ue
La commune : https://edifiable.fr/plu/rocquefort-76531.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/76531/zone/ue