# PLUi de Rocques (Calvados) : zonage et règles de construction

Rocques, code INSEE 14540, 14100, 285 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069532_PLUI_20260630_C (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 96 pages, 10 zones, 83 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/reglement.txt

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/1au.md
- 1AUX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/1aux.md
- 2AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/2au.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/n.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/ub.md
- UD (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/ud.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/ue.md
- UX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/ux.md
- UZOO (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/uzoo.md

## Permis de construire à Rocques

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)

## La mairie

- Mairie - Rocques
- Adresse : 1 route d'Ouilly-le-Vicomte, 14100 Rocques
- Téléphone : 02 31 61 13 42
- Horaires : Le mardi, de 10 h à 12 h 30 ; Le vendredi, de 15 h à 19 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069532_PLUI_20260630_C.
Page : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rocques-14540/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/14540