# CC de Rogna (Jura) : zonage et règles de construction

Rogna, code INSEE 39463, 39360, 234 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 39463_CC_20100104 (carte communale), approuvé le 04/01/2010, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rogna-39463/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rogna-39463/reglement.txt

## Permis de construire à Rogna

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Rogna
- Adresse : 4 route de Molinges, 39360 Rogna
- Téléphone : 03 84 41 11 01
- Horaires : Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39463_CC_20100104.
Page : https://edifiable.fr/plu/rogna-39463
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rogna-39463/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39463