# PLU de Rognonas (Bouches-du-Rhône) : zonage et règles de construction

Rognonas, code INSEE 13083, 13870, 4 261 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 13083_PLU_20230906 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/09/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 89 pages, 8 zones, 127 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/plan/2.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU correspond aux secteurs d’urbanisation future à vocation mixte insuffisamment desservis par les équipements publics sur lesquels peut être envisagé  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/1au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/a.md
- N : La zone N recouvre les espaces naturels qui font l'objet d'une protection particulière en raison notamment de la qualité des sites, des milieux naturels et des  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/n.md
- UA : La zone UA correspond au centre ancien de la ville (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/ua.md
- UB : La zone UB correspond à la première couronne d’urbanisation autour du centre ancien (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/ub.md
- UC : La zone UC correspond à une zone urbaine dédiée aux équipements publics et d’intérêt collectif (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/uc.md
- UD : La zone UD concerne les secteurs périphériques à vocation résidentielle (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/ud.md
- UE : La zone UE correspond à une zone d’activités industrielles, artisanales et commerciales existante à l’Est du territoire communal (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/ue.md

## Permis de construire à Rognonas

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Rognonas
- Adresse : 1 place Jeanne-d'Arc, 13870 Rognonas
- Téléphone : 04 90 90 33 00
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 19 h ; Du mardi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 15 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 13083_PLU_20230906.
Page : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rognonas-13083/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/13083