# PLU de Romagnieu (PLUi, Isère) : zonage et règles de construction

Romagnieu, code INSEE 38343, 38480, 1 753 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200068567_PLUi_20240523_B (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 23/05/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 183 pages, 2 zones, 10 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/romagnieu-38343/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/romagnieu-38343/reglement.txt
- Plan de zonage, 18 planches : https://edifiable.fr/plu/romagnieu-38343/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/romagnieu-38343/plan/18.pdf

## Les 2 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A1 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/romagnieu-38343/a1.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/romagnieu-38343/n.md

## Permis de construire à Romagnieu

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Romagnieu
- Adresse : 5 place de la Mairie, 38480 Romagnieu
- Téléphone : 04 76 37 01 78
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200068567_PLUi_20240523_B.
Page : https://edifiable.fr/plu/romagnieu-38343
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/romagnieu-38343/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38343