# CC de Romans (Ain) : zonage et règles de construction

Romans, code INSEE 01328, 01400, 640 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 01328_CC_20170901 (carte communale), approuvé le 01/09/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/romans-01328/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/romans-01328/reglement.txt

## Permis de construire à Romans

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Romans
- Adresse : 30 route de Châtillon, 01400 Romans
- Téléphone : 04 74 24 51 08
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01328_CC_20170901.
Page : https://edifiable.fr/plu/romans-01328
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/romans-01328/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01328