# PLU de Rombas (Moselle) : zonage et règles de construction

Rombas, code INSEE 57591, 57120, 9 371 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 57591_PLU_20260617 (plan local d'urbanisme), approuvé le 17/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 98 pages, 11 zones, 65 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/plan/1.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/1au.md
- 1AUZ (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/1auz.md
- 2AUB (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/2aub.md
- 2AUX (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/2aux.md
- AL (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/al.md
- UA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/ua.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/ub.md
- UE (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/ue.md
- UJ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/uj.md
- UL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/ul.md
- UX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/ux.md

## Permis de construire à Rombas

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Rombas
- Adresse : Place de l'Hôtel-de-Ville, 57120 Rombas
- Téléphone : 03 87 67 92 20
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57591_PLU_20260617.
Page : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rombas-57591/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57591