# PLU de Rontalon (Rhône) : zonage et règles de construction

Rontalon, code INSEE 69170, 69510, 1 170 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69170_PLU_20250331 (plan local d'urbanisme), approuvé le 31/03/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 83 pages, 6 zones, 95 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/plan/2.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUE : Il s’agit d’une zone à urbaniser opérationnelle, ouverte à l’urbanisation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/1aue.md
- A (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/n.md
- UA : - Toutes les constructions et installations au sein des éléments remarquables repérés au titre de l’article L.123-1-5.III 2° du Code de l’Urbanisme, sauf ceux p (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/ua.md
- UB : La zone UB représente les secteurs périphériques au centre bourg de Rontalon, notamment le secteur des Chareilles et des Grandes Bruyères (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/ub.md
- UP : La zone UP représente un secteur urbain à destination de loisirs et de tourisme et d’hébergement ou de logements adaptés aux personnes âgées ou intergénérationn (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/up.md

## Permis de construire à Rontalon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Rontalon
- Adresse : 14 place de l'Église, 69510 Rontalon
- Téléphone : 04 78 48 92 64
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 11 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69170_PLU_20250331.
Page : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rontalon-69170/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69170