# PLU de Roquesérière (Haute-Garonne) : zonage et règles de construction

Roquesérière, code INSEE 31459, 31380, 942 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 31459_PLU_20231114 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/11/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 64 pages, 8 zones, 111 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone A est à vocation agricole (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/a.md
- AU0 : Les zones AU0 sont à caractère naturel, insuffisamment ou non équipé par les réseaux publics (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/au0.md
- AU1 : La zone AU1 est à caractère naturel destinée à accueillir de l’habitat et des activités compatibles avec la vie urbaine (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/au1.md
- N : La zone N est à vocation naturelle et forestière (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/n.md
- UA : La zone UA regroupe les constructions denses du centre ancien du village (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/ua.md
- UB : La zone UB correspond au tissu urbain pavillonnaire à la périphérie du centre ancien (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/ub.md
- UC : La zone UC correspond à de l’habitat pavillonnaire en discontinuité situé en périphérie du centre ancien et dans les hameaux (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/uc.md
- UE : La zone UE est destinée à accueillir des équipements publics et d’intérêt collectif. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/ue.md

## Permis de construire à Roquesérière

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Roquesérière
- Adresse : 2 rue de l'Église, 31380 Roquesérière
- Téléphone : 05 61 84 22 22
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 14 h à 19 h ; Le jeudi, de 14 h à 19 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 31459_PLU_20231114.
Page : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/roqueseriere-31459/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/31459