# PLU de Rosenwiller (Bas-Rhin) : zonage et règles de construction

Rosenwiller, code INSEE 67410, 67560, 654 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 67410_PLU_20180413 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/04/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 58 pages, 7 zones, 47 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/plan/1.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/1au.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/n.md
- NJ (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/nj.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/ua.md
- UBA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/uba.md
- UBB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/ubb.md
- UE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/ue.md

## Permis de construire à Rosenwiller

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre

## La mairie

- Mairie - Rosenwiller
- Adresse : 2 place de l'Église, 67560 Rosenwiller
- Téléphone : 03 88 50 41 66
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h ; Du mardi au vendredi, de 8 h à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 67410_PLU_20180413.
Page : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rosenwiller-67410/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/67410