# PLU de Rosières (PLUi, Ardèche) : zonage et règles de construction

Rosières, code INSEE 07199, 07260, 1 319 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 240700302_PLUi_20231219 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 19/12/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 73 pages, 8 zones, 50 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/reglement.txt
- Plan de zonage, 12 planches : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/plan/12.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- ACC (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/acc.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/n.md
- U (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/u.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/ub.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/ue.md
- UI (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/ui.md
- UT (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/ut.md

## Permis de construire à Rosières

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Feu de forêt

## La mairie

- Mairie - Rosières
- Adresse : 95 A route de Genette, 07260 Rosières
- Téléphone : 04 75 39 52 74
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 11 h 30 et de 16 h à 18 h ; Le mardi, de 9 h à 11 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 240700302_PLUi_20231219.
Page : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rosieres-07199/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/07199