# Zone AU0 du plan local d'urbanisme de Rosières (81230) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 81230_PLU_20150202 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/02/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU0 du règlement, 14 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article AU0 6)

> Les constructions devront s’implanter au minimum à 15m de la RD3.

### Emprise au sol (article AU0 9)

> Non réglementé.

### Hauteur (article AU0 10)

> Non réglementé.

### Stationnement (article AU0 12)

> Non réglementé.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU0 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL INTERDITES)

Toutes les constructions et installations à l’exception de celles visées à l’article AU0-2.

### Article AU0 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS)

Les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

### Article AU0 3 - Accès et voirie

Non réglementé.

### Article AU0 4 - Desserte par les réseaux

Non réglementé.

### Article AU0 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Non réglementé

### Article AU0 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les constructions devront s’implanter au minimum à 15m de la RD3. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif s’implanteront dans une bande comprise entre zéro et dix mètres de l’emprise publique ou privée ou de la limite d’emprise qui s’y substitue.

### Article AU0 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Toute construction doit être implantée : • soit en limite séparative ; • soit en observant une marge de recul au moins égale à la moitié de la hauteur, sans pouvoir être inférieur à trois mètres.
Les terrains issus de division sont également soumis à ces règles

### Article AU0 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Non réglementé.

### Article AU0 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Non réglementé.

### Article AU0 10 - Hauteur maximale des constructions

Non réglementé.

### Article AU0 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS)

Non réglementé.

### Article AU0 12 - Stationnement

Non réglementé.

### Article AU0 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES)

La végétation existante doit être maintenue ou remplacée.

### Article AU0 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Non réglementé.
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TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
CHAPITRE UNIQUE - ZONE A

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 81230_PLU_20150202.
Page : https://edifiable.fr/plu/rosieres-81230/au0
La commune : https://edifiable.fr/plu/rosieres-81230.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/81230/zone/au0