# PLU de Rougiers (Var) : zonage et règles de construction

Rougiers, code INSEE 83110, 83170, 1 697 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83110_PLU_20170320 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/03/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 142 pages, 7 zones, 91 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/reglement.txt

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUB : « La zone 1AUb représente la délimitation d’une mixte de logements et d’équipement public, lieu-dit Le Clos (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/1aub.md
- 2AUA : « La zone 2AUa est situé dans le prolongement des équipements sportifs (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/2aua.md
- 2AUE : « La zone 2AUe est situé en extension de la zone économique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/2aue.md
- A : « La zone A représente la délimitation des espaces à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, conformément à  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/a.md
- N : « La zone N représente la délimitation des secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison : -soit de la qualité des sites, des milieux et espaces  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/n.md
- UA : « La zone Ua représente principalement la délimitation du village, noyau urbain historique, à considérer comme un patrimoine bâti constituant un ensemble urbain (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/ua.md
- UB : « La zone Ub se trouve dans le prolongement du village, on retrouve une petite poche au nord de la route de Marseille (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/ub.md

## Permis de construire à Rougiers

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Rougiers
- Adresse : 15 avenue de Brignoles, 83170 Rougiers
- Téléphone : 04 98 05 93 30
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le mercredi, de 8 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83110_PLU_20170320.
Page : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rougiers-83110/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83110