# PLU de Roussennac (PLUi, Aveyron) : zonage et règles de construction

Roussennac, code INSEE 12206, 12220, 618 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241200674_PLUi_20230629 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 103 pages, 11 zones, 132 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/reglement.txt
- Plan de zonage, 26 planches : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/plan/26.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/1au.md
- 1AUX (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/1aux.md
- A (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/a.md
- N (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/n.md
- UA (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/ua.md
- UB (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/ub.md
- UEQ (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/ueq.md
- UH (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/uh.md
- UJ (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/uj.md
- UT (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/ut.md
- UX (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/ux.md

## Permis de construire à Roussennac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
- Tassements différentiels
- Radon
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Roussennac
- Adresse : 12 place Saint-Eutrope, 12220 Roussennac
- Téléphone : 05 65 63 70 68
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241200674_PLUi_20230629.
Page : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/roussennac-12206/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/12206