# PLUi de Ruesnes (Nord) : zonage et règles de construction

Ruesnes, code INSEE 59518, 59530, 448 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200043321_PLUi_20260409 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/04/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 224 pages, 13 zones, 67 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/plan/4.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/1au.md
- 1AUE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/1aue.md
- 2AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/2au.md
- AL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/al.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/n.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/ub.md
- UC (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/uc.md
- UD (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/ud.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/ue.md
- UL (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/ul.md
- UP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/up.md
- UT (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/ut.md

## Permis de construire à Ruesnes

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Engins de guerre

## La mairie

- Mairie - Ruesnes
- Adresse : Rue du Quesnoy, 59530 Ruesnes
- Téléphone : 03 27 49 12 13
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200043321_PLUi_20260409.
Page : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/ruesnes-59518/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59518