# PLUi de Rugles (Eure) : zonage et règles de construction

Rugles, code INSEE 27502, 27250, 2 199 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200066462_PLUI_20200916 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 16/09/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 145 pages, 11 zones, 163 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/reglement.txt

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/a.md
- AUA (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/aua.md
- AUH (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/auh.md
- AUL (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/aul.md
- N : C’est la zone naturelle (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/n.md
- UA (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/ua.md
- UC (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/uc.md
- UE (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/ue.md
- UH (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/uh.md
- UL (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/ul.md
- UP (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/up.md

## Permis de construire à Rugles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Rugles
- Adresse : 33 ter rue Aristide-Briand, 27250 Rugles
- Téléphone : 02 32 24 70 42
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 11 h 45 et de 13 h 30 à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200066462_PLUI_20200916.
Page : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rugles-27502/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/27502