# PLU de Rumilly-lès-Vaudes (Aube) : zonage et règles de construction

Rumilly-lès-Vaudes, code INSEE 10331, 10260, 564 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 10331_PLU_20161123 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/11/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 93 pages, 8 zones, 127 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/1au.md
- 2AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/2au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/a.md
- AUY (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/auy.md
- N (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/n.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/uc.md
- UY (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/uy.md
- UZH (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/uzh.md

## Permis de construire à Rumilly-lès-Vaudes

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Rumilly-lès-Vaudes
- Adresse : 33 route de Chaource, 10260 Rumilly-lès-Vaudes
- Téléphone : 03 25 40 99 63
- Horaires : Du mardi au jeudi, de 16 h 30 à 18 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10331_PLU_20161123.
Page : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/rumilly-les-vaudes-10331/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10331