# PLUi de Saint-Appolinard (Isère) : zonage et règles de construction

Saint-Appolinard, code INSEE 38360, 38160, 395 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200070431_PLUi_20260226 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-appolinard-38360/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-appolinard-38360/reglement.txt

## Permis de construire à Saint-Appolinard

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Saint-Appolinard
- Adresse : 10 place du Village, 38160 Saint-Appolinard
- Téléphone : 04 76 64 10 78
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 9 h à 11 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070431_PLUi_20260226.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-appolinard-38360
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-appolinard-38360/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38360