# PLU de Saint-Boil (PLUi, Saône-et-Loire) : zonage et règles de construction

Saint-Boil, code INSEE 71392, 71390, 491 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 247104094_PLUi_20240918 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 18/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 183 pages, 10 zones, 119 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/reglement.txt
- Plan de zonage, 76 planches : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/plan/76.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/a.md
- N (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/n.md
- UA (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/ua.md
- UB (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/ub.md
- UE (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/ue.md
- UH (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/uh.md
- UJ (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/uj.md
- UL (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/ul.md
- UM (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/um.md
- UX (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/ux.md

## Permis de construire à Saint-Boil

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Saint-Boil
- Adresse : 2 rue de la Mairie, 71390 Saint-Boil
- Téléphone : 03 85 92 37 18
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247104094_PLUi_20240918.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-boil-71392/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71392