# PLU de Saint-Césaire (Charente-Maritime) : zonage et règles de construction

Saint-Césaire, code INSEE 17314, 17770, 888 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 17314_PLU_20251014 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/10/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 97 pages, 12 zones, 141 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/plan/1.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU, ouverte à l'urbanisation, englobe les espaces destinés à un développement urbain organisé à destination d'habitat. (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/1au.md
- 1AU1 (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/1au1.md
- A : La zone A englobe les espaces de terres, de constructions, installations et terres agricoles, Elle englobe également le bâti à destination non agricole, isolé o (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/a.md
- AT (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/at.md
- N : La zone N englobe les espaces naturels et forestiers protégés (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/n.md
- NE : La zone Ne englobe les espaces destinés à des installations et des aménagements d'intérêt collectif. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/ne.md
- NJ (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/nj.md
- UA (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/ua.md
- UB : La zone UB englobe les espaces urbanisés, à destination principale d'habitat, en périphérie des centres. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/ub.md
- UE : La zone UE englobe les terrains destinés à l'accueil équipements et d'aménagements d'intérêt collectif, dont le Paléosite. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/ue.md
- UT : La zone UT englobe les terrains destinés à l'accueil d'hébergements touristiques. (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/ut.md
- UY : La zone UY englobe les terrains destinés à l'accueil d'activités économiques. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/uy.md

## Permis de construire à Saint-Césaire

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Saint-Césaire
- Adresse : 2 rue du Maine, 17770 Saint-Césaire
- Téléphone : 05 46 91 55 45
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 17 h 45 ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 45 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 45

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 17314_PLU_20251014.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-cesaire-17314/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/17314