# PLU de Saint-Clair (PLUi, Lot) : zonage et règles de construction

Saint-Clair, code INSEE 46259, 46300, 143 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 244600482_PLUi_20260304 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 04/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259/reglement.pdf
- Une partie seulement de ce règlement est affichée zone par zone.
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259/1au.md
- 2AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259/2au.md
- AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259/au.md
- AVEC (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259/avec.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259/n.md
- UX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259/ux.md

## Permis de construire à Saint-Clair

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Feu de forêt
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Saint-Clair
- Adresse : 275 route de l'Occitanie, 46300 Saint-Clair
- Téléphone : 05 65 41 16 65
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244600482_PLUi_20260304.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-clair-46259/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/46259