# Zone UR du plan local d'urbanisme de Saint-Étienne (42218) : ce que le règlement autorise

La zone UR correspond aux bourgs de Saint-Victor sur Loire et Rochetaillée. C'est une zone mixte en milieu rural ouverte à l'habitat, aux commerces, services et activités non nuisantes. Cette zone comprend en outre un secteur :  le secteur URa, correspondant aux hameaux, aux règles d'implantation plus souples.  les secteurs URt, URat, correspondant aux bourgs et hameaux situés dans le site inscrit et le site classé des gorges de la Loire  Les autorisations d'urbanisme doivent être compatibles avec les orientations particulières d'aménagement de secteur du PLU. - Page 1 / 12 - 09/03/18 PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAINT-ETIENNE REGLEMENT DE LA ZONE UR

Document en vigueur : 42218_PLU_20241003 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UR du règlement, 13 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : URa, URat, URt. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article UR 7)

>  7.2 – Lorsque la construction n'est pas implantée en limite séparative, la différence d'altitude entre tout point de la construction, excepté les débords de toiture inférieurs à 50 cm, et le point le plus proche de la limite séparative doit être égale ou inférieure à la distance mesurée horizontalement entre ces 2 points sans que cette distance puisse être inférieure à 4 m.

### Emprise au sol (article UR 9)

> Non réglementé

### Stationnement (article UR 12)

> 1 place pour 70 m² de surface de plancher d'habitation, sans qu’il puisse être exigé plus d’une 1 place par logement.

## Les 13 articles du règlement, mot pour mot

### Article UR 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Conditions d'application de l'article Pour l'application du présent article, il convient de se reporter au document intitulé
"Nomenclature des constructions" mis en annexe du règlement.
 1.1 – Sont interdits dans la zone UR non indicée et dans le secteur URa
 1.1.1 - Toute occupation et utilisation du sol, susceptible d'induire des nuisances ou des dangers incompatibles avec le voisinage ou l'environnement et en particulier certaines constructions à usage d'industrie, d'artisanat ou d'entrepôt (incompatibilité pour des raisons de salubrité, tranquillité, sécurité ou d'impact visuel ; il sera fait application du Code de la Santé Publique, en particulier ses textes régissant le bruit de voisinage, les rejets en atmosphère et dans le système d'écoulement des eaux).
 1.1.2 - Les affouillements et exhaussements de sol, excepté si leur superficie est inférieure à 100 m² et que leur hauteur, s'il s'agit d'un exhaussement, ou leur profondeur dans le cas d'un affouillement, n'excède pas 2 m. Cependant, les affouillements et exhaussements nécessaires à une construction ou à un aménagement d'intérêt général sont autorisés sans ces limitations.
 1.1.3 - Les constructions liées à l'agriculture, à l'horticulture et au maraîchage.
 1.1.4 - Les dépôts de ferraille ou de véhicules usagés.
 1.1.5 – Les installations et aménagements suivants relatifs au camping / caravaning : - aménagement ou mise à disposition des campeurs de terrains de camping de façon habituelle - création ou agrandissement d'un terrain de camping - installation, en dehors des terrains de camping et parcs résidentiels de loisirs, d'une caravane lorsque la durée de cette installation est supérieure à trois mois par an - installation d'une résidence mobile au sens de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage.

### Article UR 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS  2.1)

Dans la zone UR non indicée et dans le secteur URa
 2.1.1 - Les constructions de toute nature doivent être compatibles avec les infrastructures existantes notamment les voiries, l'assainissement, dès leur ouverture ou à terme.
 2.1.2 – - Les rez de chaussées existants, lorsqu'ils sont affectés à un usage de commerces, dans les constructions implantées le long des voies repérées au plan graphique par le liseré :

- "alignement commercial strict", doivent obligatoirement être maintenus pour des activités commerciales ou d’hébergement hôtelier. Sont interdites les utilisations susceptibles de créer une rupture dans l'alignement commercial et d'en réduire l'attrait. - "alignement commercial et services immatériels", doivent obligatoirement être maintenus pour des activités commerciales ou des activités de services immatériels.
Pour la définition des activités commerciales et des services immatériels, se reporter au document intitulé "Nomenclature des constructions" mis en annexe du règlement.

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SECTION II CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article UR 3 - Accès et voirie (intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES ET ACCES)

Voir le Titre II

### Article UR 4 - Desserte par les réseaux

Voir le Titre II

### Article UR 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Non réglementé

### Article UR 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Conditions d'application de l'article
Les dispositions du présent article s'appliquent aux voies publiques et aux voies privées ouvertes à la circulation publique.
 6.1 - Les façades des constructions doivent être édifiées à l'alignement des voies existantes, à modifier ou à créer.
 6.1.1 - Dans le cas où la construction dispose d'une façade ou d'un développement de façades sur rue d'une longueur supérieure ou égale à 22,50 m, des retraits partiels peuvent être autorisés pour permettre une meilleure composition architecturale et urbaine, et ce dans l'esprit de maintenir le paysage de la rue ou de la place.
 6.1.2 - Dans le secteur URa Les façades des constructions peuvent être édifiées soit à l'alignement, soit en retrait par rapport à l'alignement des voies existantes, à modifier ou à créer.
 6.2 - Aménagements des bâtiments existants
Des dispositions différentes peuvent être admises en cas de réaménagement ou d'extension des bâtiments existants qui ne respectent pas les règles du présent article, si l'extension : - est limitée à 35 % de la surface de plancher initiale des locaux si elle a pour effet de créer de la surface
de plancher - est limitée à 15 % de l'emprise au sol initiale des locaux si elle n'a pas pour effet de créer de la surface
de plancher, sous réserve de l'application des dispositions prévues à l'article 9.
Ces dispositions ne peuvent être admises que si que les marges d'isolement existantes ne sont pas diminuées et qu'elles ne compromettent pas notablement l'éclairage et l'ensoleillement des pièces d'habitation des bâtiments existants sur les terrains voisins  6.3 - Cas particuliers d’implantation

- Lorsque au plan de zonage figure un trait continu de marge de recul, la façade de la construction devra s'implanter sur le trait figuré. Cette disposition n'est cependant applicable qu'en cas de nouvelle construction, de démolition reconstruction ou reconstruction après sinistre.
- Lorsque ne figure aux plans de zonage ni ligne de recul, ni plan d'alignement, ni emplacement réservé, l'implantation dans le prolongement des constructions existantes peut être imposée.
- Les acrotères, débords de toiture et éléments de décor sont autorisés dans la marge de recul.

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 6.4 – Constructions enterrées et piscines non couvertes Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux constructions totalement enterrées, aux piscines non couvertes dont le bassin ne dépasse pas le niveau du terrain naturel et aux constructions provisoires soumises à autorisations d’urbanisme (chapiteaux, etc.).
 6.5 – Modification des ouvrages de transport et de distribution électrique Dans le cas de modification des ouvrages existants de transport et de distribution électrique (moyenne et haute tension) les règles du § .6.1 pourront ne pas être imposées.

### Article UR 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Conditions d'application de l'article
Pour l'application du présent article, la hauteur est calculée par rapport au niveau du terrain naturel.
Lorsque la construction est en limite séparative, le terrain naturel pris en compte est celui de la parcelle concernée avant tous travaux de terrassement et non celui de la parcelle voisine.
Les règles concernant la hauteur relative des constructions par rapport aux limites séparatives sont applicables à la limite de fonds de parcelle.
 7.1 – En façade sur rue, les constructions doivent être implantées au moins sur une limite séparative
 7.1.1 - Dans le secteur URa Les constructions peuvent être implantées soit en limite séparative, soit en retrait.
 7.2 – Lorsque la construction n'est pas implantée en limite séparative, la différence d'altitude entre tout point de la construction, excepté les débords de toiture inférieurs à 50 cm, et le point le plus proche de la limite séparative doit être égale ou inférieure à la distance mesurée horizontalement entre ces 2 points sans que cette distance puisse être inférieure à 4 m.
D ≥ H avec D ≥ 4 m
 7.3 - Aménagements des bâtiments existants Des dispositions différentes peuvent être admises en cas de réaménagement ou d'extension des bâtiments existants qui ne respectent pas les règles du présent article, si l'extension : - est limitée à 35 % de la surface de plancher initiale des locaux si elle a pour effet de créer de la surface de plancher - est limitée à 15 % de l'emprise au sol initiale des locaux si elle n'a pas pour effet de créer de la surface de plancher, sous réserve de l'application des dispositions prévues à l'article 9.
Ces dispositions ne peuvent être admises que si que les marges d'isolement existantes ne sont pas diminuées et qu'elles ne compromettent pas notablement l'éclairage et l'ensoleillement des pièces d'habitation des bâtiments existants sur les terrains voisins
 7.4 – Constructions enterrées et piscines non couvertes Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux constructions totalement enterrées et aux piscines non couvertes dont le bassin ne dépasse pas le niveau du terrain naturel et aux constructions provisoires soumise à autorisations d’urbanisme (Chapiteaux, etc...).
 7.5 - Modification des ouvrages de transport et de distribution électrique Dans le cas de modification des ouvrages existants de transport et de distribution électrique (moyenne et haute tension) aucune règle n'est imposée au titre du présent article.

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### Article UR 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATIONDESCONSTRUCTIONSLESUNESPARRAPPORTAUXAUTRESSURUNEMEMEPROPRIETE  8.1)

Les constructions doivent être implantées de manière à préserver l’ensoleillement des constructions voisines. Une distance d'au moins 4 mètres peut être imposée entre deux bâtiments non contigus.
 8.2 - Modification des ouvrages de transport et de distribution électrique Dans le cas de modification des ouvrages existants de transport et de distribution électrique (moyenne et haute tension) une distance minimale de 4 m doit être maintenue entre l'ouvrage et les autres constructions autres que les annexes.

### Article UR 9 - Emprise au sol

Non réglementé

### Article UR 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS)

Définition de la hauteur sur voie
La hauteur d'une construction est la différence d'altitude entre tout point de celle-ci et l'altitude terrain naturel à l'aplomb du point considéré ou du niveau fini de la voie, souches de cheminée et superstructures techniques
exclues.
 10.1 Dispositions applicables à toute la zone  10.1.1 - la hauteur maximale pourra être modulée à la baisse ou à la hausse en application de l'article 11 paragraphe 11.1.2.  10.1.2 - Lorsque, pour des raisons architecturales ou urbanistiques, la façade sur rue d'une construction préexistante est conservée, la hauteur (h) de la nouvelle construction pourra atteindre la hauteur de la façade existante même si elle dépasse la hauteur (h) admise au règlement.  10.1.3 - La hauteur maximale définie au présent article ne dispense pas du respect des règles de hauteur définies à l’article 7.
 10.2 - La hauteur maximum (H) des constructions est de 9 mètres.
 10.2.1 - Dans le secteur URa - La hauteur maximum (H) des constructions est de 8 mètres.
 10.3 - Modification des ouvrages de transport et de distribution électrique Dans le cas de modification des ouvrages existants de transport et de distribution électrique (moyenne et haute tension), il n'est pas fixé de hauteur maximale.

### Article UR 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR  11.1)

POUR TOUT TYPE DE CONSTRUCTION :  11.1.1 - La construction ou l'opération d'aménagement, ne doit pas porter atteinte au caractère de la zone, à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.  11.1.2 - Modulation de la règle de hauteur Les hauteurs (h et H) définies à l'article 10 pourront, pour des motifs d'insertion dans le site, en fonction des hauteurs des constructions du site environnant : - être modulées à la baisse, - être modulées à la hausse, qui ne pourront dépasser le 1/3 de la hauteur d'un étage courant de la construction.  11.1.3 - L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d'un parement ou d'un enduit (moellon, parpaing) est interdit.

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 11.2 - POUR LES BATIMENTS MANIFESTES ET SINGULIERS par leur destination et à usage collectif, seules sont opposables les règles ci-dessus.
 11.3 - POUR LES CONSTRUCTIONS AUTRES QUE CELLES VISEES AU § 11.2 :
Les prescriptions figurant aux articles 11.3.1 à 11.3.6 définissent certaines des caractéristiques architecturales présentes dans le cadre bâti existant des secteurs concernés. Elles constituent pour le concepteur et pour le pétitionnaire la base de toute réflexion pour une insertion raisonnée des constructions dans le contexte urbain.
Les travaux, de réaménagement ou d'extension des bâtiments existants, doivent être réalisés dans le respect de la construction d'origine (forme, volume, matériaux, ...) et s'attacher à la mettre en valeur.
Les règles ci-dessous s'appliquent à toute construction ; cependant, lorsque la construction s'adresse à un site singulier par sa situation ou par son contexte architectural, les règles définies aux § 11.3, 11.4, et 11.5 pourront ne pas être imposées.
 11.3.1 - Façades
 Dans la zone UR et tous ses secteurs
- Un soin particulier sera apporté à l’intégration des alimentations en fluides et évacuations des fluides. - Les constructions devront être édifiées en pierre de pays si possible. En cas d'utilisation d'autres
matériaux, le ton blanc, le ciment gris et les enduits du type tyrolienne sont interdits. Les enduits et les rejointoiements seront exécutés au mortier de chaux blanche ou sablés pour faire apparaître les granulats et obtenir la coloration voulue (ton sable, pierre de pays, beige). Les enduits prêts à l'emploi offrant les mêmes caractéristiques techniques et d'aspect pourront également être mis en œuvre. - Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garages, volets et persiennes, vérandas) seront traitées en bois apparent foncé ou peint, les tons blancs et vifs étant exclus. Les menuiseries métalliques et les ouvrages en serrurerie seront en métal apparent ou peint dans une autre couleur que le blanc. - Les baies, à l'exception des vitrines commerciales et des accès véhicules, doivent avoir la proportion d'un rectangle dont le plus grand côté sera vertical. Pour les fenêtres, la hauteur prise en compte pourra comprendre la coudière, pente et rejingot compris. Les petites baies carrées seront admises en attique (étage sous combles). - Les volets ne seront pas renforcés à l'aide de "Z" en bois, mais soit avec des prisonniers, soit avec des pentures en fers plats dont l'extrémité pourra être ouvragée en queue d'aronde, soit avec un cadre. - Les éléments d'architecture anciens présentant un caractère archéologique, ayant valeur de patrimoine, devront être conservés ou remis en valeur à l'occasion de travaux de restauration.
 En outre, dans les secteurs URt et URat
- L’aspect des constructions doit être en harmonie avec le bâti existant et l’environnement naturel - La pierre naturelle apparente avec joints clairs est recommandée. Les autres matériaux (béton traité,
parpaings enduits, bois, métal) ne seront considérés que comme des éléments de composition architecturale - Les imitations grossières de matériaux sont interdites (faux bois, fausse pierre). - Les constructions en madrier, ossature bois, en panneaux de bois massif, pourront être autorisées sous réserves qu'elles s’inscrivent dans une démarche environnementale. - Les enduits écrasés et à la « tyrolienne » sont interdits - Les couleurs vives ou incongrues sont prohibées. Les choix de couleur doivent être conformes au nuancier de couleurs d’enduit de façade déposé en mairie. Les tonalités varient entre le ton pierre : pierre grise, ocrée ou brune. - Les enduits reprendront une teinte d’origine si celle-ci est encore visible sur le bâtiment et l’environnement construit, ou la tonalité de la pierre locale. - Les fenêtres allongées (aux proportions plus larges que hautes) sont autorisées à condition de faire preuve d’un souci d’intégration par un apport architectural significatif (traitement d’attique, groupement d’ouvertures) - Les coffres de volets roulants seront dissimulés par un lambrequin ou dans la maçonnerie ; les lambrequins ajourés peuvent avoir un dessin contemporain - Les faces externes des lames des volets roulants seront bombées convexes ou plates côté extérieur - Les gouttières et descentes d’eau pluviale doivent être réalisées en métal (galva, zinc, cuivre), la couleur blanche est interdite.

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 11.3.2 – Toitures et matériaux de couverture

 Dans la zone UR et tous ses secteurs

- Un soin particulier sera apporté à l’intégration des alimentations et évacuations de fluides

- les équipements techniques, notamment ceux destinés à réaliser des économies d'énergie (panneaux

solaires, cellules photovoltaïques, élément de ventilation …) devront faire l’objet d’une étude

d’intégration.

- Les pentes des toitures seront comprises entre 30 et 50 %.

- La couverture des toitures doit être exécutée :



soit en tuiles en terre cuite de couleur naturelle rouge dites "romanes" comprenant chacune une

partie plate et une partie semi-cylindrique d'un diamètre de 15 à 16 cm et d’une longueur

maximum de 40 cm soit 13 au m²



soit en tuiles creuses rouges en terre cuite neuves ou de réemploi. Lorsqu'elles seront posées

sur des plaques de fibres - ciment spéciales, la sous-face du forget sera voligée.

- Le faîtage doit être réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction et suivre les

lignes du paysage.

- Les toitures à 1 pente sont autorisées pour les volumes annexes lorsque ceux-ci sont accolés à une

construction de taille plus importante, et pour les abris de jardin de petite dimension.

- L'inclinaison des différents pans doit être identique et présenter une face plane pour chaque pan.

- Ces dispositions sont également applicables en cas de restauration.

- Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites. (chien assis, jacobine, etc...).

 En outre, dans la zone UR et le secteur URa

Les toitures doivent avoir 2, 3 ou 4 pans par volume dans le sens convexe.  En outre, dans les secteurs URt et URat

- Lors de la restauration et la modification de bâtiments traditionnels, les pentes de toiture existantes seront maintenues.
- Les toitures des bâtiments d’habitation doivent être de deux versants minimum dans le sens convexe. La toiture à deux pans doit être privilégiée. L’usage des toitures à quatre pentes doit se limiter aux grands volumes à étages.
- La toiture terrasse peut être autorisée sous réserve d’un traitement architectural et d’une insertion
paysagère exemplaires (équipements de réception à intégrer). Lorsqu’elle est partielle, elle doit être en proportion de surface inférieure aux toitures en pente et accessible ou végétalisée.

 11.3.3 - Clôtures

 Dans la zone UR et le secteur URa

- Les clôtures n'excéderont pas 2 m de hauteur comptée à partir du terrain naturel. Dans le cas où celles-ci seraient situées à moins de 4 m mesurés horizontalement des ouvertures des constructions voisines, cette hauteur pourra être modulée à la baisse.
- Des clôtures supérieures à 2 m pourront être autorisées ou imposées lorsqu'elles répondront à des nécessités techniques, de sécurité, ou paysagères.
- Les clôtures seront de préférence constituées d'un mur bahut réalisé en pierre de pays. A défaut, ce mur sera recouvert d'un enduit brossé de même teinte que la construction principale. Le mur bahut sera éventuellement surmonté d'un dispositif à claire-voie s'intégrant bien dans le site et d'une bonne tenue dans le temps, et (ou) doublé d'une haie vive.

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 Dans les secteurs URt et URat
- Les clôtures côté Gorges de la Loire seront exclusivement végétales ou constituées de murets de pierre sèche.
- Les grillages nus sont interdits, ils seront obligatoirement doublés d’une haie composite, avec un mélange d’essences caduques et semi persistantes.
- Les haies persistantes monospécifiques (troène, thuyas, cyprès) sont interdites. - Les essences locales doivent être privilégiées. - Les murs de pierres sèches doivent être conservés et restaurés. - Les murs maçonnés et clôtures auront une hauteur minimale de 0.50 m et une hauteur maximale de
1.6m, Ils devront être adaptés à la pente. - Les murs de clôture sont enduits de la même façon et avec la même teinte que les murs de la
construction principale. - Les agglomérés de ciment brut non enduits et les enrochements non calibrés sont interdits. - Les murs de gabions sont admis, à condition qu’ils soient d’une hauteur maximale de 1m. - Les imitations grossières de matériaux sont interdites (faux bois, fausse pierre).
 11.3.4 - Volumétrie des constructions
 Dans les secteurs URt et URat
Bâtiment principal - Simplicité et harmonie doivent être privilégiées avec des gabarits moyens et volumes simples issus d’un
plan rectangulaire, à l’instar de l’habitat traditionnel des Gorges de la Loire. - La multiplicité des volumes, en rupture avec le gabarit général des constructions est vivement
déconseillée. - Les volumes faisant référence à des architectures exogènes sont interdits (fausses arcades, galeries ou
avancées à colonnades, tour d’angle « provençale », faux pigeonniers, frontons classiques…).
Terrasses - Les terrasses sur buttes rapportées sont interdites. - Les terrasses doivent être implantées en harmonie avec le relief du terrain naturel.
Extension des bâtiments Les extensions sont possibles sous réserve qu’elles respectent la pente de toit existante, les volumes, les lignes de composition de la construction existante (prolongement d’une toiture existant, conservation des lignes de faîtage…).
 11.3.5 – Aspect extérieur
 Dans les secteurs URt et URat - Le stockage des ordures ménagères doit être dissimulé aux vues, soit par une haie végétale composite
soit par des murs en pierres ou des bardages de bois - Les équipements techniques, groupes de ventilation, groupes de climatisation, équipements de réception
ne doivent pas être visibles depuis le domaine public. Ils doivent être disposés sur les versants arrières des toitures ou intégrés aux clôtures, murets ou aux murs de façade et non pas disposés en applique ou isolément. Sauf en cas de totale impossibilité technique, un positionnement de façade donnant sur les Gorges de la Loire est exclu. - Les revêtements qui constituent les piscines (liner, carrelage) doivent être de teinte neutre (couleur sable, gris, noir). Les teintes bleu clair, bleu foncé et bleu turquoise sont interdites. - Les systèmes de stockage des eaux (type cuve et citerne) doivent être protégées des vues (enterrés ou intégrés aux constructions - Les bassins secs non paysagés, avec bâches de rétention, sont interdits. - Les transformateurs électriques devront être dissimulés au regard ou intégrés aux constructions
 11.3.6 - Antennes de télévision et de vidéocommunication
Les antennes de toute nature seront groupées par antenne collective. On adoptera des antennes intérieures ou incorporées dans le volume des combles chaque fois que les conditions de réception le permettront. En cas d'impossibilité, le positionnement des antennes sera étudié dans le but de créer le moins possible de perturbation visuelle du site.

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### Article UR 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT  12.1)

Dispositions relatives au stationnement des véhicules

La réalisation de constructions et les travaux d'aménagement de constructions existantes entraînent l'obligation de réaliser des places de stationnement pour les véhicules suivant les règles définies dans le présent article.
Ces places de stationnement doivent être aménagées sur le terrain de l'opération ou dans son environnement immédiat, en dehors des voies publiques ou ouvertes à la circulation publique.
Les places de parking devront disposer d'un accès satisfaisant.
Lorsqu'elles sont liées à une opération d'habitat, ces places bénéficieront, de préférence, d'un accès direct. Pour les autres utilisations et occupations du sol, les constructions n'ayant pas un accès direct ne sont pas comptabilisées en tant que telles.
Un plan détaillé précisant le nombre de places de stationnement et les conditions de fonctionnement et d'accès des parkings, devra être joint à tout projet.
Le constructeur peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu'il ne peut réaliser luimême, soit de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à proximité de l'opération (à moins de 300 m), soit de l'acquisition de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions.
Il peut être tenu quitte de ses obligations lorsqu'il est fait application du 3ème alinéa de l'article L.123-1-12 du Code de l'Urbanisme.
 12.1.1 - Règles minimales par type d'occupation du sol
Pour les occupations des sols suivantes et sous réserve du paragraphe 12.1.2 ci-après, le nombre de places de stationnement minimal à réaliser s'établit comme suit :
12.1.1.1 - Habitat

1 place pour 70 m² de surface de plancher d'habitation, sans qu’il puisse être exigé plus d’une 1 place par logement.

12.1.1.2 - Equipements collectifs, activités tertiaires, hôtels et restaurants

a) Equipements hospitaliers :

1 place pour 50 m² de surface de plancher

b) Salles de réunions et de culte :

1 place pour 15 m² de surface de salle

c) Equipements culturels, salles de spectacles : 1 place pour 15 m² de surface de salle
d) Enseignement: maternelle - primaire : 1 place pour 100 m² de surface de plancher

e) Enseignement secondaire :

1 place pour 50 m² de surface de plancher

f) Enseignement supérieur :

1 place pour 25 m² de surface de plancher

g) Activités tertiaires

1 place pour 50 m² de surface de plancher

h) Hôtels :

1 place pour 50 m² de surface de plancher

i) Restaurants

1 place pour 20 m² au-dessus de 50 m² de surface de salle de restauration

Cependant :

Pour les équipements collectifs désignées au présent paragraphe par les lettres (a ,b, c, d, e, f), les activités tertiaires (g) et les hôtels et restaurants (h, i), les règles minimales précitées pourront :
- ne pas être imposées dans le cas d'aménagement ou d'extension de constructions existantes.
- ne pas être imposées si la construction est située à proximité de parcs publics de stationnement existants ou en cours de réalisation, ou encore être réduites de 50 % si elle est desservie par une ligne de transport collectif urbain de capacité suffisante.

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12.1.1.3 - Commerces

surf. de vente  100 m²

pas d'exigence particulière

100  surf. de V  400 m²

0 place de 0 à 100 m² de surface de vente 1 place par tranche de 50 m² pour une surface de vente allant de 100 m² à 400 m².

Surf. de V  400 m²

1 place pour 15 m² de surface de vente

- pour les commerces, les normes prévues pourront ne pas être imposées si la construction est desservie par une ligne de transport collectif urbain de capacité suffisante ou si elle est située à proximité immédiate de parcs publics de stationnement existants ou en cours de réalisation.

12.1.1.4 - Industrie, artisanat et entrepôts

Entrepôts et activités

1 place pour 50 m² de surface de plancher

De plus, des surfaces devront être aménagées sur le terrain pour :

- les manœuvres de chargement et de déchargement des véhicules, - le stationnement des véhicules de visiteurs, de livraison et de service.

12.1.1.5 - Autres constructions

La règle applicable aux constructions ou établissements non énumérés ci-dessus est celle à laquelle ils sont le plus directement assimilables.
 12.1.2 - Aménagements des bâtiments existants
En cas d'aménagement ou d'extension des bâtiments existants, les règles minimales édictées au présent chapitre pourront ne pas être imposées, si l'extension : - est limitée à 35 % de la surface de plancher initiale des locaux si elle a pour effet de créer de
la surface de plancher - est limitée à 15 % de l'emprise au sol initiale des locaux si elle n'a pas pour effet de créer de
la surface de plancher, sous réserve de l'application des dispositions prévues à l'article 9.
 12.2 - Dispositions relatives aux bicyclettes
 12.2.1 - Habitat et Bureau
La règlementation relative aux bicyclettes est celle définie respectivement aux articles R11114-4 et R111-14-5 du code de la construction et de l'habitation, ainsi que dans l’arrêté du 20 février 2012 pris pour l’application de ces articles.
Toutefois, en ce qui concerne les constructions à usage d’habitat, l’espace réservé au stationnement sécurisé des vélos devra être dans tous les cas réalisé, y compris en l’absence de parc de stationnement pour automobiles ou encore si ce parc ne comporte pas d'accès réservé aux seuls occupants de l'immeuble.
L’espace réservé au stationnement des vélos sera alors intégré au rez-de chaussée du bâtiment ou à défaut au premier sous-sol et accessible facilement depuis le(s) point(s) d'entrée du bâtiment.
 12.2.2 - Autres vocations du sol
L'espace nécessaire pour répondre aux besoins de stationnement des vélos devra être couvert et éclairé, aménagé de plain-pied et facilement accessible. Par ailleurs, cet espace devra être clos, excepté si la construction principale à laquelle il appartient, est elle-même clôturée.
Des dispositifs fixes permettant de stabiliser et d'attacher les vélos par le cadre ou au moins une roue seront installés, une place de stationnement vélo équivalent à une surface de 1,5 m².
Le local vélo pourra être intégré à la construction principale, rattaché à des locaux annexes ou représenter une identité indépendante.

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PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAINT-ETIENNE REGLEMENT DE LA ZONE UR

- Activité de production et Commerce: surf. < 250 m² de surface de plancher : pas d'exigence particulière surf. > 250 m² de surface de plancher : local de 5 m² minimum puis, par tranche de 150 m² de surface de plancher : 1,5 m² supplémentaire
Pour la clientèle des commerces, il convient de prévoir des emplacements en nombre suffisant à proximité de l'entrée du commerce, sans nécessité de clôture.
- Enseignement primaire : 3 m² par classe - Enseignement secondaire : 8 m² par classe - Enseignement supérieur : 3 m² pour 80 m² de SHON.
 12.2.3 – Aménagements des bâtiments existants
Les dispositions définies aux 12.2.1 et 12.2.2 s’appliquent dans le cadre d'une réhabilitation lourde sauf impossibilité liée à la nature ou à l'organisation de la construction.

### Article UR 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES, ESPACES BOISES CLASSES  13.1)

Espaces libres :
 13.1.1 - Les arbres à haute tige seront conservés. Dans le cas exceptionnel où des arbres seraient abattus, ils seront remplacés par une essence à développement équivalent.
 13.1.2 - L'équivalence de développement des espèces (notion de 1ère, 2ème , 3ème et 4ème grandeur) est définie en annexe du présent règlement.
 13.1.3 - La partie du terrain en pleine terre non construite ou non aménagée en accès ou stationnement doit être plantée d'arbres à haute tige, sous réserve de préserver l'ensoleillement de la construction.

 13.1.4 - De plus, les aires de stationnement doivent être plantés d'arbres à haute tige fléchée :

- pour les arbres de première grandeur à raison d'un arbre pour 4 places de stationnement,

- pour les arbres de seconde grandeur à raison d'un arbre pour

3 places de stationnement,

- pour les arbres de troisième grandeur à raison d'un arbre pour 2 places de stationnement,

En cas d’impossibilité technique avérée de réaliser des plantations profondes d’arbres en pleine terre pour les parkings sur dalles, d’autres solutions devront être mises en œuvre afin d’assurer un environnement végétal de qualité sur l’aire de stationnement.
 13.1.5 - En outre, dans les secteurs URt et URat Les essences locales doivent être privilégiées.
 13.2 - Espaces boisés classés :

 13.2.1 - Les espaces boisés classés, indiqués aux plans de zonage, sont soumis à l'article L 130.1 du Code de l'urbanisme.
 13.2.2 - Les élagages en espaces boisés classés seront réalisés dans le respect de la physiologie et de l'esthétique de l'arbre; en cas de nécessité absolue due à la physionomie du site, les élagages nécessaires pourront être réalisés.
 13.2.3 - La représentation graphique des Espaces Boisés Classés figurant sur les plans de zonage ne peut être retenue en tant que mesure de protection lorsque cette représentation recouvre du bâti.
 13.3 - Pour la totalité de l'article 13, il sera fait application des dispositions suivantes :

La force des arbres à la plantation doit être suffisante pour leur permettre :  De remplir le rôle pour lequel leur présence a été prescrite, à savoir embellir le paysage par l'apport de végétaux.  De résister aux agressions du milieu urbain.
Il est préconisé : -une circonférence du tronc supérieure ou égale à ɸ (phi) 14-16 cm mesurée à 1 mètre de hauteur pour les feuillus, l'arbre étant d'une hauteur minimale de 3,50 mètres.
- une hauteur de 125 à 150 cm pour les conifères.

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PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-ETIENNE REGLEMENT DE LA ZONE 1AU
LES TITRES I ET II DU REGLEMENT S'APPLIQUENT EGALEMENT DANS LEUR INTEGRALITE A LA ZONE 1AU

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42218_PLU_20241003.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-etienne-42218/ur
La commune : https://edifiable.fr/plu/saint-etienne-42218.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42218/zone/ur