# Zone UF du plan local d'urbanisme de Saint-Gilles (30258) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 30258_PLU_20260716 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UF du règlement, 9 articles. ## Les 9 articles du règlement, mot pour mot ### Article UF 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS INTERDITES 1/) Les destinations et sous-destinations des constructions pouvant être interdites ou soumises à conditions particulières sont définies en application des articles R.151-27, R.151-28 et R.151-29 du code de l'urbanisme et exposées à l’article 6 des dispositions générales (titre I). Tout projet de construction, d'aménagement ou d'installation doit se référer à l'une de ces destinations. • Lorsqu'un ensemble de locaux présente par ses caractéristiques une unité de fonctionnement, il est tenu compte exclusivement de la destination principale de cet ensemble. • Lorsqu'une construction ou un aménagement relève de plusieurs destina- tions sans lien fonctionnel entre elles, il est fait application des règles propres à chacune de ces destinations. 2/ Sont interdits dans la zone UF : • Les constructions destinées à l’exploitation agricole et à l’exploitation fores- tière ; • Les constructions destinées au commerce et activités de services ; 114 UF REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT  • Les constructions destinées aux autres activités des secteurs primaires, se- condaires ou tertiaires ; 3/ Interdiction de certains usages et affectations des sols, et des certains types d'activités, ou suivant la nature des constructions Sont interdits : • Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ; • Toute activité entraînant un rejet ou un dépôt de produits toxiques ou insa- lubres ; • La création de terrains de camping et caravanage, de parcs résidentiels de loisirs comportant des constructions à usage résidentiel ainsi que le stationne- ment isolé des caravanes, les terrains de stationnement des caravanes • Les dépôts de toute nature (ferraille, véhicules accidentés ou usagés, etc…) notamment ceux susceptibles d’apporter des nuisances aux eaux souterraines ; • L’ouverture et l’exploitation de carrières ou de gravières ainsi que toute exploitation du sous-sol ; ### Article UF 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS 1/) Conditions particulières concernant certaines destinations ou sous-destinations concernant les constructions - Parmi les sous-destinations des habitations, seules sont autorisées les logements A partir de 1500 m² de tènement foncier, les autorisées doivent être réalisées dans le cadre d’une seule et même opération d’aménagement d’ensemble 2/ Conditions particulières concernant certains usages et affectations des sols, certains types d'activités, ou la nature des constructions Sont notamment autorisées, sous conditions, les constructions, occupations et utilisations du sol suivantes : • Les affouillements et exhaussements de sol, sous conditions d’être nécessaires à la réalisation des occupations et utilisations du sol autorisées ou d’être liés à l’entretien et à l’évolution des routes départementales et communales. • Les déblais / remblais nécessaires à l’aménagement d’une infrastructure, dès lors que ces travaux auront satisfait à la réglementation inhérente à ce type d’opération (étude d’impact, autorisation de l’autorité environnementale, etc…). • Les installations et ouvrages nécessaires au fonctionnement et à l’exploitation des réseaux et des voies de circulation de toute nature. 115 UF REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT  ### Article UF 3 - Accès et voirie (intitulé du document : MIXITÉ SOCIALE ET FONCTIONNELLE 1/) Mixité sociale Non réglementé. 2/ Mixité fonctionnelle Non réglementé. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE ARCHITECTURALE, ### Article UF 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS 1/) Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées à une distance minimale de 4 mètres par rapport à l'emprise des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation générale et emprises publiques y compris les espaces verts publics. L’implantation des constructions d’équipements d’intérêt collectif et services publics est non réglementée. Implantation des constructions par rapport aux cours d’eau et fossés cadastrés Les constructions doivent être implantées à une distance minimale de 10 mètres mesurée perpendiculairement à partir du haut des berges des cours d’eau et fossés cadastrés. 2/ Implantation par rapport aux limites séparatives Les constructions devront être implantées de telle manière que la distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de la limite séparative qui en est la plus rapprochée, doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de la façade à l’égout du toit, sans pouvoir être inférieure à 4 mètres (L  H/2  4 m). 116 UF  REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT L’implantation des piscines pourra se situer à un mètre au minimum en retrait des limites séparatives. Ces dispositions s’appliquent à l’ensemble des constructions, y compris après division foncière dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble. L’implantation des constructions d’équipements d’intérêt collectif et services publics est non réglementée. 3/ Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain Les constructions non contiguës doivent être édifiées de telle manière que la distance horizontale de tout point d’un bâtiment au point le plus proche d’un autre bâtiment soit au moins égale à la hauteur du bâtiment le plus élevé, sans être inférieure à 5 mètres. L ≥ H ≥ 5 mètres. Cette distance peut être réduite de moitié quand les façades situées à l’opposé l’une de l’autre ne comportent pas de baies éclairant des pièces habitables, sans être inférieure à 4 mètres. L’implantation des constructions d’équipements d’intérêt collectif et services publics est non réglementée. 4/ Emprise au sol Pour cette zone, la notion d’emprise au sol est différente que celle définie dans le lexique. Les annexes ne sont pas comptabilisées dans l’emprise au sol. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 15% du terrain d’assiette. L’emprise au sol des constructions d’équipements d’intérêt collectif et services publics est non réglementée. 5/ Hauteur La notion de hauteur est définie dans le lexique. 117 UF REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT  La hauteur maximale des constructions, comptée à partir du terrain naturel, n'excédera pas 6 mètres à l’égout et 9 mètres au faîtage. La hauteur des constructions d’équipements d’intérêt collectif et services publics est non réglementée. ### Article UF 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE) Toute opération d’aménagement d’ensemble devra élaborée et mettre en place un cahier de prescriptions architecturales. Les constructions neuves et les rénovations répondront aux exigences imposées par la règlementation thermique en vigueur. Matériaux : Les constructions dans d’autres matériaux que le bois (briques, agglomérés, béton armé), doivent être obligatoirement enduites. Les couleurs vives ou de nature à détruire l’harmonie du paysage sont prohibées L’imitation de matériaux tels que fausses pierres, fausses briques, faux pans de bois, fausses génoises, ainsi que l’emploi à nu, en parements extérieurs, de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts, sont interdits. Les arrangements faussement décoratifs de pierres en saillies sur fonds sont interdits. Toitures et couvertures : Les toits-terrasses sont autorisés, toutefois ils ne peuvent pas être accessibles si ils couvrent une construction implantée en limite séparative. Les couvertures seront réalisées soit en tuiles demi-rondes, soit en tuiles similaires, obligatoirement de teinte claire (paille, ocre ou légèrement rosée) avec une pente générale ne dépassant pas 35%. Les souches de cheminées, de par leur importance, ce dans l’aspect d’ensemble de la construction, doivent être, dans leurs proportions comme dans leur situation, étudiées avec un soin particulier. Elles doivent être obligatoirement enduites. Clôtures Clôtures sur voies : Elles seront traitées de façon homogène tant sur l’aspect, les matériaux que sur la couleur pour une même opération. Elles seront constituées soit : - d’un mur plein enduit sur les deux faces, d’une hauteur maximale de 2 m de haut - d’un mur bahut de 90 cm maximum de haut, surmonté d’un treillis soudé d’une teinte soutenue à barreaudage droit d’une hauteur totale n’excédant pas 2 m. 118 UF REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT  Les murs réalisés en briques creuses, parpaings ou tout élément de ce type seront obligatoirement enduits. Les murs de clôture suivront la pente moyenne du terrain. Ils devront être doublés d’une haie, dont la plantation devra respecter l’article 671 du Code Civil, et composée de préférence de plusieurs essences. On veillera à choisir des espèces locales non-allergènes. Clôtures en limites séparatives : La hauteur totale des clôtures n’excédera pas 2 m. Elles seront de préférence doublées d’une haie composée de préférence de plusieurs essences. On veillera à choisir des espèces locales non-allergènes. Les murs bahuts, réalisés en briques creuses, parpaings ou tout élément de ce type, seront obligatoirement enduits. Les clôtures maçonnées devront être enduites sur les deux faces. ### Article UF 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS) La surface non imperméabilisée devant être laissée en pleine terre et/ ou plantée doit représenter au moins 60% de la surface du terrain d’assiette. À l’intérieur de toute nouvelle parcelle, et afin de lutter contre les ruissellements, les mesures suivantes pourront être prises : • diriger les eaux de toiture vers les parties de jardin laissées en pleine terre ou vers des citernes de récupération des eaux de pluie ; • en cas de ruissellement des eaux pluviales depuis les espaces en pleine terre vers les espaces imperméabilisés, séparer les espaces verts des espaces imperméabilisés par une margelle d’une quinzaine de centimètres de hauteur. • favoriser l’utilisation des matériaux perméables ou poreux pour les voies, zones de stationnement et cheminements internes à la parcelle. Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d’un arbre au moins pour deux emplacements. Cette règle s’applique uniquement pour les projets d’opération d’aménagement d’ensemble. Les nouvelles plantations d’espèces à haut et moyen potentiel allergisant (cyprès notamment) sont proscrites. ### Article UF 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE STATIONNEMENT) 119 UF REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT  Stationnement des véhicules motorisés : - Dispositions générales Le stationnement et la manœuvre des véhicules, y compris les “deux roues”, correspondant aux besoins des constructions et installations projetées doivent être assurés en dehors des voies publiques ou privées sur des emplacements prévus à cet effet selon les règles fixées ci-dessous. Les espaces à réserver doivent être suffisants pour assurer l’évolution et le stationnement des véhicules soit une surface de 25 m² par place en moyenne (y compris les accès et les dégagements). Les règles suivantes doivent être respectées en cas de construction neuve, d’extension de constructions existantes ou de création de surface de plancher à l’intérieur des volumes existants ainsi qu’en cas de changement de destination. - Dispositions particulières Il est exigé pour les constructions destinées à l’habitation au moins 2 places de stationnement par logement créé ; La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus ci-dessus est celle à laquelle ils sont le plus directement assimilables. Stationnement des vélos : Dans le cas d’une nouvelle construction comportant au moins 3 logements, il doit être réalisé un local dédié au stationnement des vélos à raison d’1m2 par logement. Ce local doit être clos et couvert. Cette règle ne concerne pas la réhabilitation des constructions existantes. ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX ### Article UF 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D’ACCÈS AUX) VOIES OUVERTES AU PUBLIC Les accès et les voies ouvertes à la circulation générale doivent avoir des caractéristiques correspondant à la destination des constructions projetées et répondre aux exigences de la sécurité publique, de la défense contre l’incendie, de la protection civile et de ramassage des ordures ménagères. Accès : Les accès doivent respecter les écoulements des eaux de la voie publique et ceux sur les voies adjacentes. 120 UF REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT  Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès s’effectue sur la voie de moindre importance ou sur celle qui présente une moindre gêne ou un moindre risque pour la circulation. La disposition des accès doit assurer la sécurité des usagers et leurs abords doivent être dégagés de façon à assurer la visibilité. Les accès doivent être situés en des points les plus éloignés des carrefours existants, des virages et autres endroits où la visibilité est mauvaise. Toute création d’un nouvel accès ou transformation d’un accès existant reste soumis à autorisation du gestionnaire du domaine public sur lequel il se raccorde. Voirie : Les voies ouvertes à circulation générale doivent respecter les caractéristiques suivantes : plate-forme minimale de 8 mètres et une largeur de chaussée minimale de 6 mètres pour une voie à double sens. A défaut la voie devra être une voie à sens unique. Les voies en impasse nouvelle ne doivent pas desservir plus de 10 habitations existantes ou nouvelles constructions et être conçues de manière à désenclaver les parcelles arrière. Leur longueur peut être limitée pour des raisons de sécurité. La réalisation de voies nouvelles en impasse d’une longueur supérieur à 50 mètres nécessitent l’aménagement d’aires de retournement soit en raquette circulaire soit en raquette en Y judicieusement réparties afin de permettre aux véhicules privés et à ceux des services publics (secours, lutte contre l’incendie, ramassage des déchets notamment) d’y faire demi‐tour (voir schémas ci-dessous) Aires de retournement Le règlement de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés de Nîmes Métropole dimensionne les voies étroites, en pente et voies en impasse : De manière générale, les voies étroites, en pente devront être sécurisées. Si Nîmes Métropole estime que les conditions de sécurité ne sont pas remplies, la collecte ne sera pas réalisée. Dans ce cas, les bacs sont à présenter sur la voie publique la plus proche desservie. Un point de regroupement pourra être implanté. Les pentes seront inférieures à 12% pour le tronçon où le véhicule de collecte circule et de 10 % à l’endroit où il doit s’arrêter. 121 UF REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT  Une largeur de voie de 3,50 mètres hors stationnement est nécessaire à la circulation du véhicule de collecte. Les voies en impasse doivent se terminer par une aire de retournement libre de stationnement et de dimensions adaptées et sur voie publique de façon à ce que le véhicule de collecte puisse effectuer un demi-tour sans manœuvre spécifique. Dans le cas où une aire de retournement ne peut pas être aménagée, une aire de manœuvre en «T » doit être prévue, adaptée aux véhicules de collecte. La marche-arrière est autorisée pour la seule manœuvre de demi-tour à effectuer par le camion de collecte. Les aires de retournements et aire de manœuvre « en T » doivent être interdites aux stationnements, par une matérialisation (signalisation au sol, panneaux…). Les dimensions ci-dessous sont requises pour garantir la bonne exécution de la collecte. Dans le cas contraire, celle-ci ne pourra être réalisée : ### Article UF 9 - Emprise au sol (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX PUBLICS D’EAU, D’ÉLECTRICITÉ, D’ASSAINISSEMENT ET DE) TÉLÉCOMMUNICATION 122 UF REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT  1/ Alimentation en eau potable Voir article 21 du Titre 1 du présent règlement (dispositions générales) 2/ Assainissement Voir article 22 du Titre 1 du présent règlement (dispositions générales) Eaux usées autres que domestiques Voir article 22 du Titre 1 du présent règlement (dispositions générales) Eaux pluviales Voir article 22 du Titre 1 du présent règlement (dispositions générales) 3/ Réseaux électriques, téléphoniques. Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d'énergie électrique ainsi qu'aux câbles téléphoniques, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisés en souterrain. Dans le cas d'aménagement d'un immeuble existant ou de construction neuve adjacente à un bâtiment existant, l'alimentation électrique et téléphonique ne pourra être faite par des câbles posés sur la façade. Ils doivent emprunter un tracé unique qui doit les insérer au mieux dans l'architecture des bâtiments supports (sous génoise ou encastrés dans la façade par exemple). L’alimentation aérienne sur poteaux ou consoles ne sera tolérée que très exceptionnellement sur justification qu’aucune autre solution n’est possible. Lors des travaux de Voiries et Réseaux Divers (assainissement, adduction d’eau, enfouissement des réseaux secs, création de voirie, de voies cyclables…) ou dans le cadre d’opérations d’aménagement, des fourreaux de fibre optique hauts débits vierges devront être installés. 4/ Sécurité incendie Les constructions, travaux, ouvrages ou installations doivent disposer des moyens permettant d'assurer la défense et la lutte contre l’incendie conformément aux conditions du SDIS. 5/ Ordures ménagères 123 UF REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT  Voir article 23 du Titre 1 du présent règlement (dispositions générales). 124 UP REVISION DU PLU DE SAINT-GILLES - REGLEMENT --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 30258_PLU_20260716. Page : https://edifiable.fr/plu/saint-gilles-30258/uf La commune : https://edifiable.fr/plu/saint-gilles-30258.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/30258/zone/uf