# PLU de Saint-Hilaire (Essonne) : zonage et règles de construction

Saint-Hilaire, code INSEE 91556, 91780, 401 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 91556_PLU_20241115 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/11/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 139 pages, 8 zones, 64 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/a.md
- AP (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/ap.md
- AW (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/aw.md
- N (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/n.md
- UA (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/ua.md
- UB (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/ub.md
- UC (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/uc.md
- UM (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/um.md

## Permis de construire à Saint-Hilaire

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Saint-Hilaire
- Adresse : 1 allée des Tilleuls, 91780 Saint-Hilaire
- Téléphone : 01 64 95 40 85
- Horaires : Le lundi, de 16 h à 19 h ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 16 h à 19 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91556_PLU_20241115.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-hilaire-91556/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91556