# PLU de Saint-Ismier (Isère) : zonage et règles de construction

Saint-Ismier, code INSEE 38397, 38330, 7 165 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38397_PLU_20240926 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 172 pages, 9 zones, 109 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/reglement.txt
- Plan de zonage, 5 planches : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/plan/5.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : (extrait du rapport de présentation) « La zone A est une zone équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/a.md
- AUC : Les zones à urbaniser sont dites « AU » et concernent les secteurs destinés à être ouverts à l’urbanisation (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/auc.md
- N (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/n.md
- UA : (extrait du rapport de présentation) « La zone UA correspond au centre-village de la commune : centralité historique de la commune qui regroupe commerces, servi (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/ua.md
- UB : (extrait du rapport de présentation) « La zone UB est une zone urbaine située en bordure de la RD1090 regroupant la mixité et la diversité des fonctions urbaine (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/ub.md
- UC (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/uc.md
- UE : (extrait du rapport de présentation) : « La zone UE est une zone urbaine dédiée à l’accueil des constructions et installations nécessaires aux services publics  (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/ue.md
- UH : (extrait du rapport de présentation) « La zone UH est une zone urbaine à caractère essentiellement résidentiel destinée à accueillir les constructions à usage d (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/uh.md
- UI : (extrait du rapport de présentation) « La zone UI est une zone urbaine équipée destinée à accueillir les constructions à usage d’activités économiques (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/ui.md

## Permis de construire à Saint-Ismier

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Saint-Ismier
- Adresse : 38330 Saint-Ismier
- Téléphone : 04 76 52 52 25
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; Du mercredi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38397_PLU_20240926.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-ismier-38397/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38397