# PLU de Saint-Joseph (Loire) : zonage et règles de construction

Saint-Joseph, code INSEE 42242, 42800, 1 996 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42242_PLU_20201005 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/10/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 141 pages, 10 zones, 158 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : A : Il s'agit d'une zone naturelle à protéger de l'urbanisation en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/a.md
- AU : AU Il s’agit d’une zone non équipée, destinée à être ouverte à l’urbanisation après révision ou modification du PLU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/au.md
- AUA : AUa Il s’agit d’une zone située en centre bourg actuellement insuffisamment équipée, destinée à permettre l’extension de l’urbanisation de la commune en s’inscr (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/aua.md
- AUX : AUx : Il s’agit d’une zone située à proximité du hameau de la Plaine et actuellement insuffisamment équipée (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/aux.md
- N : N : Il s’agit d’une zone naturelle et forestière à protéger en raison soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/n.md
- UA : UA Il s’agit d’une zone à caractère central correspondant au cœur historique, destinée à l’habitat, aux commerces et aux services, où les bâtiments sont constru (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/ua.md
- UB : UB Il s’agit d’une zone à caractère résidentiel qui correspond au proche environnement de la zone centrale, où les bâtiments sont construits en recul par rappor (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/ub.md
- UC : UC Il s'agit d'une zone de moyenne densité, desservie par les réseaux collectifs, destinée principalement à l’habitat individuel dans laquelle les bâtiments son (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/uc.md
- UL : UL : Il s'agit d'une zone équipée dédiée à des équipements publics ou d’intérêt collectif à vocation sportive et récréative. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/ul.md
- UX : UX : Il s'agit d'une zone équipée, réservée aux activités à caractère économique. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/ux.md

## Permis de construire à Saint-Joseph

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Saint-Joseph
- Adresse : 1 place de la Mairie, 42800 Saint-Joseph
- Téléphone : 04 77 75 07 53
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30 ; Le jeudi, de 8 h à 12 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42242_PLU_20201005.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-joseph-42242/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42242