# Urbanisme de Saint-Julien (Vosges) : zonage et règles de construction

Saint-Julien, code INSEE 88421, 88410, 103 habitants.

## Le document en vigueur

- Aucun document ne couvre cette commune : ni dépôt à son nom, ni zonage rendu par le Géoportail sur son territoire. L'enquête SuDocUH du ministère ne la déclare pas non plus sans plan local : son document est à trouver, et lui servir le code national serait une réponse fausse tenue avec assurance. La mairie et la préfecture tranchent.

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-julien-88421/1aux.md
- 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-julien-88421/2au.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-julien-88421/n.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-julien-88421/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-julien-88421/ub.md
- UL (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-julien-88421/ul.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-julien-88421/ux.md

## Permis de construire à Saint-Julien

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Saint-Julien
- Adresse : 105 Grande rue du Craie, 88410 Saint-Julien
- Téléphone : 03 29 07 98 22
- Horaires : Le mardi, de 16 h à 18 h ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-julien-88421
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-julien-88421/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88421