# PLU de Saint-Léger-sur-Roanne (Loire) : zonage et règles de construction

Saint-Léger-sur-Roanne, code INSEE 42253, 42155, 1 170 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42253_PLU_20230303 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/03/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 102 pages, 9 zones, 134 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone agricole est une zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/a.md
- AU : constitue une réserve foncière pour le moyen et le long termes (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/au.md
- N : d'une part, de l'existence de risques naturels et, d'autre part, de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du po (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/n.md
- UA : La zone UA recouvre la partie ancienne du bourg de Saint-Léger-sur-Roanne qui présente une mixité des fonctions : habitat, équipements, activités et services, e (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/ua.md
- UAE : La zone Uae , elle e n°2012-6 relatif aux mesures de police applicables sur - Renaison annexé au présent règlement (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/uae.md
- UB : La zone UB recouvre le centre-bourg récent de la commune compris entre les RD9 et RD51, qui présente une mixité de formes urbaines et de fonctions : habitat, (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/ub.md
- UC : La zone UC recouvre les secteurs pavillonnaires réservés principalement Elle comprend un sous-secteur UCd qui correspond à Bruit (PEB) sont prévues à l'article  (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/uc.md
- UD : La zone UD est une zone réservée aux équipements et espaces publics. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/ud.md
- UE : La zone UE est une zone réservée aux activités économiques (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/ue.md

## Permis de construire à Saint-Léger-sur-Roanne

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Saint-Léger-sur-Roanne
- Adresse : 1 Place de la Mairie, 42155 Saint-Léger-sur-Roanne
- Téléphone : 04 77 66 86 72
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 16 h 30 ; Du mardi au vendredi, de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42253_PLU_20230303.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-leger-sur-roanne-42253/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42253