# PLU de Saint-Marcel-l'Éclairé (Rhône) : zonage et règles de construction

Saint-Marcel-l'Éclairé, code INSEE 69225, 69170, 575 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69225_PLU_20231116 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/11/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 82 pages, 8 zones, 123 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/plan/2.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/1au.md
- A : A La zone A est une zone de richesses naturelles qu’il convient de protéger en raison de la valeur agronomique des sols et des structures agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/a.md
- N : N Il s’agit d’une zone naturelle qu’il convient de protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/n.md
- UA (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/ua.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/uc.md
- UE : UE Elle correspond aux zones réservées à l’accueil d’équipements (déchèterie, cimetière, aire d’accueil des gens du voyage…) (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/ue.md
- UH : UH Elle correspond au hameau le Crêt des Roches où il sera possible d’accueillir quelques constructions supplémentaires (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/uh.md
- UI : UI La zone UI est une zone urbaine à vocation économique, qui regroupe des secteurs déjà urbanisés et des secteurs où les équipements publics existants ou en co (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/ui.md

## Permis de construire à Saint-Marcel-l'Éclairé

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Saint-Marcel-l'Éclairé
- Adresse : 11 rue de la Mairie, 69170 Saint-Marcel-l'Éclairé
- Téléphone : 04 74 63 29 68
- Horaires : Du lundi au mardi, de 15 h à 19 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69225_PLU_20231116.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-marcel-l-eclaire-69225/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69225