# Zone UCIM du plan local d'urbanisme de Saint-Raphaël (83118) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 83118_PLU_20260220 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UCIM du règlement, 8 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ucim. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UCIM 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITES)

1. UCIM - DESTINATIONS DE CONSTRUCTIONS AUTORISEES, INTERDITES OU SOUMISES A CONDITION PARTICULIERE

Destinations

Sous-destinations

### Rubrique UCIM 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : 2)

. UCIM - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
Non réglementé.

### Rubrique UCIM 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : 3)

. UCIM - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé.

### Rubrique UCIM 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : 4)

. UCIM - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
L’ensemble des projets, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

### Rubrique UCIM 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : 5)

. UCIM - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Les dispositions générales s’appliquent.

### Rubrique UCIM 8 - Stationnement (intitulé du document : 6)

. UCIM - STATIONNEMENT
▪ Stationnement des véhicules motorisés
Le nombre de place de stationnement devra répondre aux besoins des constructions et installations. Leur situation géographique au regard des parkings publics existant à proximité, de leur regroupement et du taux de foisonnement envisageable sera notamment pris en compte.
▪ Stationnement des vélos Voir dispositions générales 2.10.

### Rubrique UCIM 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : 7)

. UCIM - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
Voir notamment dispositions générales 2.8, 2.9 et 4.9.

### Rubrique UCIM 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : 8)

. UCIM - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Voir notamment disposition générale 2.7.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83118_PLU_20260220.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-raphael-83118/ucim
La commune : https://edifiable.fr/plu/saint-raphael-83118.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83118/zone/ucim