# PLUi de Saint-Remy (Vosges) : zonage et règles de construction

Saint-Remy, code INSEE 88435, 88480, 518 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200071066_PLUi_20260128 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 28/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/reglement.txt
- Plan de zonage, 218 planches : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/plan/218.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUE (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/1aue.md
- 1AUH (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/1auh.md
- AP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/ap.md
- AR (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/ar.md
- N (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/n.md
- NJ (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/nj.md
- U (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/u.md
- US (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/us.md
- UTC (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/utc.md

## Permis de construire à Saint-Remy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Saint-Remy
- Adresse : 248 rue de l'Église, 88480 Saint-Remy
- Téléphone : 03 29 42 03 34
- Horaires : Le vendredi, de 16 h 30 à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200071066_PLUi_20260128.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-remy-88435/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88435