# PLU de Saint-Rieul (Côtes-d'Armor) : zonage et règles de construction

Saint-Rieul, code INSEE 22326, 22270, 551 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 22326_PLU_20090707 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/07/2009, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 86 pages, 6 zones, 84 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/au.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/n.md
- UH (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/uh.md
- UL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/ul.md
- UY (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/uy.md

## Permis de construire à Saint-Rieul

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Radon

## La mairie

- Mairie - Saint-Rieul
- Adresse : 1 rue de la Forge, 22270 Saint-Rieul
- Téléphone : 02 96 34 13 95
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 22326_PLU_20090707.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-rieul-22326/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/22326