# PLUi de Saint-Sigismond (Loiret) : zonage et règles de construction

Saint-Sigismond, code INSEE 45299, 45310, 269 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200035764_PLUi_20260309 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 296 pages, 6 zones, 55 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUB0 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299/1aub0.md
- 1AUB1 (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299/1aub1.md
- 1AUB2 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299/1aub2.md
- 2AUB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299/2aub.md
- AE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299/ae.md
- NM (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299/nm.md

## Permis de construire à Saint-Sigismond

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Saint-Sigismond
- Adresse : 2 rue de la Mairie, 45310 Saint-Sigismond
- Téléphone : 02 38 80 81 89
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 13 h 30 à 15 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200035764_PLUi_20260309.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-sigismond-45299/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/45299