# Zone UB du plan local d'urbanisme de Saint-Soupplets (77437) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 77437_PLU_20240412 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UB du règlement, 9 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UBa, UBb. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article UB 6) > Les haies plantées en limite séparative ou à l’alignement ne doivent pas dépasser une hauteur de 1,80 m et doivent être taillées à l’aplomb des limites des domaines privés ou publics. ## Les 9 articles du règlement, mot pour mot ### Article UB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES) Dans l’ensemble de la zone UB, y compris les secteurs UBa et UBb, sont interdits : • Les constructions à destination d’exploitation forestière • Les constructions à destination industrielle • Les constructions destinées à la fonction d’entrepôt • Les constructions à destination de commerces de gros • L’ouverture de terrains aménagés pour l’accueil des campeurs et des caravanes, des habitations légères de loisirs et des résidences mobiles de loisirs • Le stationnement de caravanes et des résidences mobiles de loisirs à l’exclusion de celui d’une caravane et/ou d’une résidence mobile de loisirs non habitée dans un bâtiment ou sur le terrain où est implantée la résidence de l’utilisateur • L’ouverture et l’exploitation des carrières • Les décharges ainsi que les dépôts de toute nature (matériel et matériaux) à l’air libre. En outre : • Dans le secteur UBa, sont interdites les constructions à destination d’exploitation agricole. • Dans le secteur UBb, sont interdites les constructions à destination d’habitat. ### Article UB 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES) Usages et affectations des sols, constructions et activités soumis à des conditions particulières • Les constructions sont autorisées sous réserve de leur compatibilité avec les orientations thématiques pour la prise en compte du développement durable dans la mise en œuvre de projets urbains et de constructions définie dans le document des OAP et de la trame verte et bleue. • Les constructions à destination agricole à condition qu’elles s’implantent dans l’emprise utilisée par les corps de ferme existants à la date d’approbation du PLU et qu’il n’en résulte pas une aggravation des nuisances pour le voisinage. • Les constructions à destination artisanale et commerciale de détail soumises à déclaration au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement à condition qu’elles n’entraînent pour le voisinage aucune incommodité (nuisances sonores, visuelles, olfactives) et en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux aucune insalubrité ni sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens. • Les affouillements et les exhaussements de sol à condition d’être liés aux constructions et aménagements autorisés. Les exhaussements de sol sont limités à 0,8 m par rapport au terrain naturel. • Les antennes de radiotéléphonie, à condition qu’elles soient implantées à plus de 100 mètres des équipements sanitaires, scolaires ou d’hébergement de personnes âgées. • Les éoliennes à condition qu’elles correspondent à un usage domestique et qu’elles soient limitées à une éolienne par bâtiment d’habitation. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB Protections, risques, nuisances • Des éléments remarquables bâtis à protéger sont identifiés sur les documents graphiques du règlement au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme. Tous travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un élément identifié aux documents graphiques du règlement et au rapport de présentation, en application des articles L.151-19 et R.421-28 du Code de l’Urbanisme sont soumis à déclaration préalable. A ce titre notamment, la rénovation, la modification de ces éléments remarquables ainsi identifiés, peuvent être interdites ou autorisées sous réserve du respect des conditions fixées notamment à l’article 5 du présent règlement. La démolition totale d’un bâtiment ainsi identifié est interdite. • Des éléments et ensembles à protéger (alignement d’arbres ou haies, espace planté, cheminements) sont identifiés sur les documents graphiques du règlement au titre des articles L.151-19, L.151-23 et L151-38 du Code de l’Urbanisme. Ces éléments et ensembles à protéger doivent respecter les règles et dispositions communes à toutes les zones figurant au titre 1 du présent règlement. • La commune est concernée par un risque naturel de mouvement de terrain en temps de sécheresse lié au retrait - gonflement des sols argileux. Il est conseillé de procéder à des sondages sur les terrains et d’adapter les techniques de construction pour les bâtiments neufs. • La zone UB est en partie concernée par des enveloppes d’alerte des zones humides potentielles de classe B définies par la DRIEAT. Dans ce cadre, pour toute ouverture à l’urbanisation dans ces enveloppes, le pétitionnaire doit vérifier au préalable si la zone est avérée humide (analyse de la flore et du sol). • La zone UB est concernée par le classement sonore des infrastructures de transports terrestres : un isolement acoustique des bâtiments qui seront construits dans le secteur affecté par le bruit de part et d’autre de la RN 330 et de la RD 401 sera imposé. • La zone UB est couverte par les zones C et D du Plan d’Exposition au Bruit (PEB) lié à l’aérodrome de Paris Charles de Gaulle qui s’impose en tant que servitude d’utilité publique au présent règlement du PLU. ### Article UB 3 - Mixite fonctionnelle et sociale Sans objet. SECTION 2 – ARCHITECTURALES, PAYSAGERE CARACTERISTIQUES URBAINES, ENVIRONNEMENTALES ET ### Article UB 4 - Volumetrie et implantation des constructions Dans le cas d'un lotissement ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées par le plan local d'urbanisme sont appréciées au regard de chacun des lots. Emprise au sol des constructions 1. En dehors du secteur UBb, l'emprise au sol des constructions ne peut excéder 35 % de la superficie totale du terrain. 2. Dans le secteur UBb, il n’est pas fixé de règle. 3. L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas pour : • Les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics, • Les piscines non couvertes, • L’aménagement d’un bâtiment existant ne respectant pas les règles de la zone à condition de ne pas dépasser l’emprise au sol initiale, Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB • Les annexes des constructions à destination d’habitation dès lors qu’elles présentent une emprise au sol de moins de 20 m² et qu’elles ne dépassent pas une hauteur de 2,5 m mesurée du terrain naturel à l’égout du toit. Hauteur des constructions 1. Sont pris en compte dans le calcul de la hauteur, les niveaux situés au-dessus : • soit du trottoir ou de l'accotement, si le bâtiment est construit à l'alignement ; • soit du terrain naturel, s'il y a retrait par rapport à l'alignement, avant travaux d’affouillement et/ou d’exhaussement. Dans le cas de terrain en pente, la hauteur est calculée en tout point du terrain naturel d’assiette du bâtiment. 2. Dans l’ensemble de la zone UB, en dehors des secteurs UBa et UBb, la hauteur totale des constructions ne doit pas excéder 12 mètres au faîtage et 6 mètres à l’acrotère. Le nombre de niveaux habitables ne doit pas excéder 3 (R+1+combles aménageables). 3. Dans le secteur UBa, la hauteur totale des constructions ne doit pas excéder 15 mètres. Le nombre de niveaux habitables ne doit pas excéder R+2+combles aménageables ou R+2+attique. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB 4. Dans le secteur UBb, la hauteur totale des constructions ne doit pas excéder 12 mètres au faîtage et 9 mètres à l’acrotère. 9m maximum 5. Les annexes des constructions à destination d’habitation sont exclusivement construites en rez-dechaussée. La hauteur totale des annexes ne doit pas excéder 2,50 mètres à l’égout du toit ou à l’acrotère. 6. L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas pour : • L’aménagement (extension, transformation) des constructions existantes dont la hauteur ne respecte pas les règles de la zone, sous réserve, après aménagement, de ne pas dépasser la hauteur initiale. • Les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics. Implantation des constructions par rapport aux voies publiques et emprises publiques 1. Les dispositions du présent article s'appliquent aux voies publiques et aux emprises publiques. 2. Pour l'application des règles édictées au paragraphe ci-après ne sont pas prises en compte toute saillie inférieure ou égale à 0,80 m par rapport au nu du mur de la façade, hormis les balcons. 3. Dans l’ensemble de la zone UB, en dehors des secteurs UBa et UBb, les constructions sont implantées : • soit à l’alignement des voies publiques, • soit avec un retrait identique à celui d’une construction voisine existante. Toutefois, l’implantation totale des constructions en retrait de l’alignement de la voie publique ou de l’emprise publique dans une bande comprise entre 5 et 25 m de profondeur est autorisée. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB 4. Dans les secteurs UBa et UBb, les constructions nouvelles peuvent être implantées à l’alignement de la voie ou en retrait de la voie. 5. L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas pour : • les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics, • l’aménagement (extension, transformation) des constructions existantes dont l’implantation ne respecte pas les règles de la présente zone sous réserve, après aménagement, de ne pas dépasser la profondeur initiale de l’implantation de la construction, • les piscines non couvertes, • les annexes des constructions à destination d’habitation dès lors qu’elles présentent une emprise au sol de moins de 20 m2 et qu’elles ne dépassent pas une hauteur de 2,5 m mesurée du terrain naturel à l’égout du toit. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 1. Lors de la détermination du recul précisé au paragraphe 2 ci-après : • La hauteur prise en compte est la hauteur totale. • Ne sont pas prises en compte les constructions énumérées ci-dessous : - cheminées, ouvrages techniques et autres superstructures dépassant de la toiture : chaufferies, antennes, paratonnerres, garde-corps, capteurs solaires, etc, - toutes saillies inférieures ou égales à 0,80 m par rapport au nu du mur de la façade, hormis les balcons. 2. Dans l’ensemble de la zone UB, en dehors des secteurs UBa et UBb, les constructions doivent s’implanter : • Soit sur une seule limite séparative latérale (1) et en respectant un retrait vis-à-vis des autres limites séparatives, • Soit en respectant un retrait vis-à-vis de toutes les limites séparatives. Dans le secteur UBa, les constructions doivent s’implanter : • Soit sur une ou plusieurs limites séparatives latérales (1), • Soit en respectant un retrait vis-à-vis des limites séparatives (2-3). Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB Dans l’ensemble de la zone UB, y compris en secteur UBa, le retrait par rapport aux limites séparatives : • ne peut être inférieur à la moitié de la hauteur de la construction faisant face à la limite séparative, avec un minimum de 4 mètres, si la façade faisant face à la limite séparative comporte des ouvertures constituant des vues. (2) • est au moins égal à 2,50 mètres si la façade faisant face à la limite séparative est un mur aveugle ou comprenant des jours de souffrance ou pavés de verre ne créant pas de vue ou une porte d’accès « pleine ». (3) Dans le secteur UBb, il n’est pas fixé de règle. 3. L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas pour : • l’aménagement (extension, transformation) des constructions existantes dont l’implantation ne respecte pas les règles de la zone, sous réserve : o que la distance par rapport à la limite séparative ne soit pas diminuée ; o que les ouvertures créées à l’occasion des travaux respectent les distances réglementaires par rapport aux limites séparatives, • les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics. • les piscines non couvertes, • les annexes des constructions à destination d’habitation dès lors qu’elles présentent une emprise au sol de moins de 20 m² et qu’elles ne dépassent pas une hauteur de 2,5 m mesurée du terrain naturel à l’égout du toit. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 1. Lors de la détermination de la distance précisée au paragraphe 2 ci-après, ne sont pas prises en compte toutes saillies inférieures ou égales à 0,80 m par rapport au nu du mur de la façade. 2. En dehors du secteur UBb, la distance entre deux constructions non contiguës situées sur une même propriété doit être au moins égale à 4 mètres. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB 3. L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas pour : • les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics, • les piscines non couvertes, • les annexes des constructions à destination d’habitation dès lors qu’elles présentent une emprise au sol de moins de 20 m² et qu’elles ne dépassent pas une hauteur de 2,5 m mesurée du terrain naturel à l’égout du toit, • l’aménagement (extension, transformation) des constructions existantes dont l’implantation ne respecte pas les règles de la zone, sous réserve que la distance initiale entre les constructions ne soit pas diminuée. ### Article UB 5 - Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere Qualité urbaine, architecturale et paysagère Le projet peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. 1. Les constructions existantes d’intérêt patrimonial identifiées dans le cadre de l’article L 151-19 du Code de l’urbanisme Les interventions (réfections, réhabilitations, extensions, reconstructions après sinistre ou modifications) sur l’aspect extérieur des constructions d’intérêt patrimonial identifiées dans le cadre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme ne sont autorisées que si elles ont pour effet de conserver au minimum le caractère existant de la construction ou de retrouver le style originel de la construction. Les extensions ne doivent pas remettre en cause l’intérêt architectural du bâtiment. La démolition complète des bâtiments remarquables en vue de leur suppression n’est pas autorisée. Toiture et couverture En cas de nécessité de réfection, les toitures sont refaites à l’identique (pentes et importance du débord). Les extensions respectent les caractéristiques du bâtiment principal en ce qui concerne les pentes de toit et l’importance du débord. Les matériaux de couverture utilisés sont identiques à l’existant. Les dispositions précédentes ne s’imposent pas aux vérandas. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB Les lucarnes existantes doivent être conservées. Les lucarnes créées reprennent les dimensions des lucarnes existantes. Elles sont placées au droit d’une travée de baie ou sur l’axe d’un trumeau. Façade – Ouvertures Les modifications d’ouverture (portes, fenêtres, lucarnes…), les extensions, les apports d’éléments nouveaux (escalier, auvent…) doivent s’harmoniser avec la façade d’origine. En cas de création de baie, elle doit respecter la composition de la façade : s’intégrer dans le système de travée s’il existe, se superposer à une ouverture existante ou être placée sur l’axe d’un trumeau. Façade – Parements extérieurs Les modénatures existantes (corniche, bandeau, encadrement d’ouvertures…) sont restaurées à l’identique. Les extensions respectent les caractéristiques du bâtiment principal en ce qui concerne les enduits (composition, couleur et finition). 2. Les constructions nouvelles et les autres constructions existantes Dans le respect des règles ci-dessous, les bâtiments seront conçus soit en reprenant des caractères architecturaux propres à la région, soit sur la base d’une architecture de qualité faisant appel aux recherches contemporaines en la matière. En tout état de cause, est exclue toute imitation d’architecture traditionnelle étrangère à la région. Les constructions justifiant d’une grande qualité environnementale : • intégrant soit des dispositifs ou des matériaux destinés à réaliser des économies d’énergie ou à moins contribuer au rejet de gaz à effet de serre, • intégrant soit des équipements permettant l’utilisation d’énergies renouvelables (par exemple : capteurs solaires, verrières, vérandas…), • comme les constructions en bois peuvent déroger aux dispositions générales du présent article sous réserve qu’elles soient particulièrement bien intégrées dans leur environnement et qu’elles ne nuisent pas à l’intérêt des lieux avoisinants. Les dispositions édictées ci-dessous par le présent article peuvent ne pas être imposées : • aux constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics, • aux extensions de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles afin de préserver la cohérence architecturale de l’ensemble, si la situation existante n’est pas aggravée. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB Toiture et couverture En dehors du secteur UBb, pour les constructions comportant une toiture composée d’un ou plusieurs éléments à deux versants, elles doivent avoir: - une pente de 35° minimum. Les pans peuvent comporter des décrochements. - une couverture en tuiles, à raison d’au moins 22 tuiles au m², de teinte vieillie ou flammée, en ardoises, en zinc ou matériaux similaires présentant le même aspect général. Les toitures terrasses sont autorisées à condition d’être végétalisées. Compte tenu de leur caractère amovible, les jardinières ne sont pas comptabilisées. En outre, les interventions (réhabilitation, extension ou aménagement) des constructions existantes doivent conserver au minimum le caractère existant de la construction ou retrouver le style originel de la construction. A cet effet : • • les extensions respectent les caractéristiques du bâtiment principal en ce qui concerne les pentes de toit et l’importance du débord. les toitures initialement réalisées en petites tuiles plates ou en ardoise sont restaurées avec ces matériaux. Ouvertures en toiture Les ouvertures en toiture sont réalisées : • soit sous forme de lucarnes comportant des menuiseries toujours plus hautes que larges, • soit par des châssis de toit qui doivent respecter le rythme vertical des ouvertures de façade. Les châssis de toit auront une superficie maximale de 1,35 m². • soit par des ouvertures en pignon. Façade – Parements extérieurs Sont interdits les enduits ciment non coloré, les imitations de matériaux telles que fausses pierres, faux pans de bois… ainsi que l'emploi à nu ou en parement extérieur, de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un parement ou d'un enduit. Cette règle s'applique aussi bien aux constructions à destination d'habitation qu'aux clôtures à l’alignement et aux annexes. Les maçonneries en matériaux naturels non enduites seront de type traditionnel avec joints de teinte similaire au matériau d’appareil. Les matériaux destinés à rester apparents (pierres, briques …) ne doivent pas recevoir de mise en peinture. Pour les couleurs des enduits et menuiseries extérieures, ils ont une teinte correspondant au schéma de coloration joint en annexe au dossier de PLU. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB En outre, les interventions (réhabilitation, extension ou aménagement) des constructions existantes doivent conserver au minimum le caractère existant de la construction ou retrouver le style originel de la construction. A cet effet : • • • • la création de nouvelles ouvertures en façade est faite en respectant la composition générale de l’immeuble concerné. les reliefs d’encadrement de baies, de soubassements, de pilastres et de corniches sont obligatoirement conservés ou restitués en parements de teinte identique. l’utilisation de la couleur « blanc pur » en enduit est interdite. les rénovations d’appareils de pierre ou de brique sont réalisées selon le dessin et l’aspect d’origine. 3. Les clôtures Tant en bordure des voies qu’en limite séparative, les clôtures sont d'une hauteur maximale de 1,80 m et sont constituées : ➢ soit de murs pleins en maçonnerie de même aspect, teinte et matériaux que les façades des bâtiments. ➢ soit avec un muret de 0,80 m de hauteur maximale hors soutènement, surmonté ou non d’une grille ou de lisse(s) et doublé ou non de haies vives. ➢ soit seulement d’un grillage doublé ou non d’une haie vive. En cas de clôture en grillage, il doit être aménagé des ouvertures dans le grillage, de 15 cm par 15 cm, au niveau du sol, tous les 8 mètres, afin de permettre le déplacement de la petite faune. L’emploi de plaques de béton non revêtues d’enduit sur les deux faces est prohibé tant en bordure des voies qu’en limite séparative. La hauteur et la composition des clôtures liées aux constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics peuvent être différentes en fonction de la nature du site et des impératifs de sécurité inhérents à leur bon fonctionnement. 4. Annexes aux constructions à destination d’habitation Les annexes aux constructions à destination d’habitation doivent s'accorder avec la construction principale et être réalisés avec des matériaux similaires. Les abris de jardin en bois échappent à cette règle. Les prescriptions de la partie 2 relatives à la pente et à la nature des matériaux de toiture ne s’appliquent pas aux abris de jardin. 5. Implantation des capteurs solaires et des éoliennes domestiques Les capteurs solaires sont insérés au mieux dans l’environnement : • ils doivent être implantés uniquement sur les constructions • une composition équilibrée qui s’appuie sur les lignes de force du bâtiment (lignes de faîtage, de gouttière...), sur le rythme et les dimensions des percements est recherchée • la création de fenêtres de toit peut aussi être l’occasion d’installer des capteurs solaires et de les associer dans une composition d’ensemble Les éoliennes domestiques doivent être implantées sur la toiture, leur hauteur doit être inférieure ou égale à 2 m à partir de la base d’installation et elles ne doivent pas générer de nuisances phoniques et visuelles pour l’environnement immédiat. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB Qualité environnementale Les moteurs de climatisation, les pompes à chaleur et les moteurs et pompes relatifs aux piscines doivent être impérativement intégrés au bâti ou aux annexes et faire l’objet d’une protection phonique et ne pas être visible depuis l’espace public sauf en cas d’impossibilité technique. Les citernes à gaz liquéfié ou à mazout non situées dans des bâtiments, ainsi que les installations similaires (silos de stockage de matériaux de combustion) sont enterrées. L’installation d’antennes paraboliques (soumises à autorisation lorsque leur diamètre est supérieur à 1m) est interdite côté rue sauf impossibilité technique. Elle peut être assujettie à des préconisations et/ou recommandations susceptibles d’assurer au mieux leur insertion discrète dans l’environnement : mise en peinture, implantation non visible - ou la moins visible possible - depuis l’espace public, etc. Les annexes techniques (coffrets et postes d’électricité et de gaz, boîte à lettres,…) doivent être intégrées soit dans les clôtures pleines auxquelles elles sont incorporées, soit au gros œuvre du bâtiment sauf impossibilité technique. Les constructions nouvelles doivent prendre en compte dans la mesure du possible les objectifs de développement durable et la préservation de l’environnement tout en s’inscrivant en harmonie avec le paysage existant : • Privilégier les matériaux renouvelables, récupérables, recyclables. • Intégrer des dispositifs de récupération de l’eau de pluie. • Prévoir une isolation thermique pour réduire la consommation d’énergie. • Privilégier l’utilisation des énergies renouvelables, solaires (utilisation passive et active de l’énergie solaire), géothermique,….et des énergies recyclées. • Orienter les bâtiments pour favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière naturelle pour limiter les dépenses d’énergie. Stockage des déchets Les constructions nouvelles doivent obligatoirement prévoir des systèmes de stockage des différentes catégories de déchets collectés. En cas d'opération(s) d'aménagement d'ensemble, les systèmes de stockage sont mutualisables à l'échelle de tout ou partie de l'opération. Pour les nouvelles opérations d’habitat collectif de plus de 5 logements, des espaces de stockage des déchets doivent être mis en place et intégrés dans le volume bâti et une aire de présentation des bacs permettant le ramassage sur le domaine public doit être prévue. ### Article UB 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions Surfaces éco-aménageables Dans l’ensemble de la zone UB, y compris le secteur UBa, a minima, 45% de la superficie de l’unité foncière est végétalisée en pleine terre sous une forme favorable à la biodiversité. Dans le secteur UBb, a minima 10 % de la superficie de l’unité foncière est végétalisée en pleine terre sous une forme favorable à la biodiversité. On considère que la pleine terre correspond à une épaisseur minimale de 60 cm. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB La surface ou le linéaire végétalisé doit rechercher une continuité écologique, compatible avec l’usage de l’unité foncière, et comprendre à la fois de la pelouse (strate dite « herbacée »), des arbustes (« arbustive ») et des arbres (« arborée »). Chacune de ces strates doit représenter au moins 10% de la surface végétalisée requise. La continuité écologique doit être recherchée de manière interne par une continuité spatiale sur l’unité foncière elle-même et de manière externe par une connexion avec la végétation extérieure à l’unité foncière. La plantation d'un arbre de haute tige minimum est obligatoire pour 100 m2 de terrain libre. Les haies plantées en limite séparative ou à l’alignement ne doivent pas dépasser une hauteur de 1,80 m et doivent être taillées à l’aplomb des limites des domaines privés ou publics. Plantations existantes Les plantations existantes, dans la mesure où elles sont en bon état, doivent être maintenues ou remplacées par des plantations d’espèces locales en nombre équivalent. Marge de recul A l'exception des accès, les marges de recul sur rue sont aménagées en espaces verts ou en espaces minéraux plantés d'arbres. Dans le cas où la marge de recul est supérieure à 5 m, la partie traitée en jardin d'agrément est au minimum de 5 m. Aires de stationnement en surface Les aires de stationnement non couvertes comportant plus de quatre emplacements doivent être plantées à raison d’un arbre d’ornement ou fruitier au moins pour 100 m² de la superficie affectée à cet usage. ### Article UB 7 - Stationnement 1 - Principes Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations projetées doit être assuré en dehors des voies publiques. Il doit ainsi être réalisé, à l'occasion de toute construction ou installation nouvelle, des aires de stationnement selon les normes figurant aux 2- et 3-. Cette obligation est applicable pour les constructions nouvelles, pour les aménagements ou extensions des constructions existantes qui aboutissent à la création de nouvelles unités d’habitation (hébergement et/ou logement supplémentaire...) et pour les changements de destination des constructions existantes. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB 2 – Stationnement des véhicules motorisés a) Modalités Chaque emplacement de stationnement pour les véhicules légers, dans une aire de stationnement collective, doit présenter une accessibilité satisfaisante soit : • Longueur : 5 mètres minimum • Largeur : 2,50 mètres minimum • Dégagement : 5 mètres minimum L'aménagement des parcs de stationnement comprenant 6 places ou plus doit permettre à tous les véhicules d'accéder aux emplacements et d'en repartir sans manœuvrer sur le domaine public. Les parcs de stationnement, de toute nature, doivent répondre aux exigences des articles L. 113-11 et suivants du Code de la construction et de l’habitation en matière de pré-équipement nécessaire à l’installation ultérieure de points de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables. Dans le cas d’opération d’aménagement d’ensemble ou d’opération comprenant plusieurs types de destinations, un parking mutualisé peut être proposé pour rationaliser, optimiser l’espace consacré au stationnement, notamment lors de temps d’occupation non concomitants. Le nombre de places à réaliser doit être au moins égal à celui correspondant à la destination générant le plus de places. Les établissements commerciaux et d’activités de service, à l’exception des changements de destination, doivent également réserver sur leur terrain des emplacements nécessaires pour assurer toutes les opérations de chargement, déchargement et manutention sans encombrer la voie publique. b) Normes de stationnement Constructions à destination d’habitation Il est créé au moins deux places de stationnement par logement dont une au moins est couverte. Il est exigé une place de stationnement pour les logements locatifs financés par l’Etat. Il est créé au moins 0,4 place de stationnement par unité d’hébergement (cf. définition de l’article 13 des dispositions générales du présent règlement). Dans le cas d’opérations d’aménagement d’ensemble, un minimum de 10 % du nombre total de places doit être réalisé en supplément pour les visiteurs et accessible en permanence. Constructions à destination de bureaux Il est créé une place de stationnement par tranche entamée de 55 m² de surface de plancher. Constructions à destination commerciale de détail et/ou artisanale de détail et/ou activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle Dans l’ensemble de la zone UB y compris le secteur UBa, il est créé au moins 3 places de stationnement par Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB tranche entamée de 100 m² de surface de plancher. Dans le secteur UBb, il est créé au moins 1 place de stationnement par tranche entamée de 70 m² de surface de plancher. Constructions à destination d’hébergement hôtelier et touristique, restauration Pour les constructions à destination d’hébergement hôtelier et touristique : • il est créé au moins une place de stationnement par chambre. • il est créé une aire de stationnement pour les cars à l’intérieur de l’unité foncière pour les établissements de plus de 15 chambres. Pour les constructions à destination de restauration, il est créé au moins trois places de stationnement pour 100 m² de salle de restaurant. Constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics Pour les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics, le nombre de places doit répondre aux besoins créés par l’équipement en tenant compte de son lieu d’implantation, des possibilités de fréquentation simultanée ou en alternance et des possibilités de stationnement existantes à proximité. 3 - Stationnement des véhicules non motorisés Les dispositions suivantes concernent : • Les constructions et installations nouvelles autorisées à l’exception de l’habitat individuel ; • Les changements de destination sauf impossibilité technique. Stationnement des vélos Un espace réservé aux vélos est intégré au bâtiment ou constitue une entité indépendante aménagée selon les dispositions suivantes : • L’espace nécessaire au stationnement vélo doit être clos, couvert, éclairé et sécurisé, il peut cependant être non étanche à l’air (claustra…) mais doit être protégé des intempéries. Il doit se situer de préférence au rez-de-chaussée du bâtiment ou à défaut au premier sous-sol et accessible facilement depuis les points d’entrée du bâtiment. Il doit être accessible aux personnes handicapées. • Des prises électriques pour les vélos à assistance électrique peuvent être réservées dans les locaux de stationnement vélo. • Le local vélo doit comporter un système de fermeture sécurisé et des dispositifs fixes permettant de stabiliser et d’attacher les vélos par le cadre ou au moins par une roue. • Chaque emplacement induit une surface de stationnement de 1,5 m² au minimum, hors espace de dégagement. Construction à destination d’habitation (ensemble d’habitation ou groupant au moins 2 logements) : • Au moins 1 emplacement par logement jusqu'à 2 pièces principales • Au moins 2 emplacements par logement à partir de 3 pièces principales Construction à destination de commerce (hors ensemble commercial au sens du code du commerce) et d’activités de service : au moins 10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l'objectif réglementaire fixée à 100 emplacements Construction accueillant un service public : • Au moins 15% de l'effectif total des agents du service public accueillis simultanément dans le bâtiment • Au moins 15% de l'effectif total des usagers de service public accueillis simultanément dans le bâtiment Collèges, lycées et établissements d’enseignement supérieur : a minima 1 place pour 3 à 5 élèves. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB Locaux poussettes Pour les logements collectifs, il est réalisé un local pour les poussettes d’une dimension adaptée au nombre de logements. Ce local est judicieusement positionné pour faciliter son usage. Les espaces réservés aux vélos et poussettes peuvent être mutualisés. SECTION 3 – EQUIPEMENT ET RESEAUX ### Article UB 8 - Desserte par les voies publiques ou privees Conditions d’accès aux voies ouvertes au public Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en état de viabilité soit directement soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisin ou éventuellement obtenu par application de l’article 682 du Code Civil. Les accès sur la voie publique doivent être aménagés de façon à éviter toute perturbation et tout danger pour la circulation générale. Les accès directs aux voies publiques doivent toujours être assujettis à l’accord du gestionnaire de la voirie concernée. La largeur des portails est de 3,50 mètres maximum. Les rampes d’accès aux sous-sols ont une pente inférieure à 5 % dans les cinq premiers mètres comptés à partir de l’alignement de la voie et inférieure à 11 % au-delà. Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées Les voies nouvelles doivent permettre conformément aux réglementations en vigueur : • l’approche du matériel de lutte contre l’incendie, des services de sécurité, des véhicules, • le passage des véhicules de ramassage des ordures ménagères, de nettoiement et de viabilité hivernale. Le long de la RN 330, les accès directs sont interdits lorsque la propriété est desservie par une autre voie ouverte à la circulation et en bon état de viabilité. De plus, les voies nouvelles qui se terminent en impasse doivent comporter à leur extrémité une plate-forme permettant le demi-tour des véhicules de secours selon les normes en vigueur. ### Article UB 9 - Desserte par les reseaux Alimentation en eau potable Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d’eau potable doit être alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes. Assainissement des eaux usées Le branchement à un réseau collectif d’assainissement de caractéristiques appropriées est obligatoire pour toute construction ou installation engendrant des eaux usées. Toute évacuation des eaux ménagères ou des effluents non traités dans les fossés, cours d’eau et égouts pluviaux est interdite. Assainissement des eaux pluviales Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales (articles 640 et 641 du code civil). Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UB Toute construction ou installation nouvelle doit gérer l’assainissement de ses eaux pluviales à la parcelle par des techniques alternatives, c'est-à-dire en prévoir la collecte, la rétention, l’infiltration ou la réutilisation sur son emprise. En cas d’impossibilité technique de gérer l’assainissement des eaux pluviales à la parcelle par des techniques alternatives et lorsqu’il existe un réseau collectif apte à recueillir les eaux pluviales, les aménagements sur le terrain doivent garantir leur évacuation dans ledit réseau. Dans ce cas, le branchement au réseau collectif est exécuté en séparatif et les eaux pluviales sont collectées séparément des eaux usées sur la parcelle privée ; les plaques de regard sont différenciées, de manière à pouvoir identifier facilement les deux réseaux. Le branchement au réseau collectif des eaux pluviales de ruissellement provenant des rampes d’accès aux sous-sols doit se faire par gravité. L’emploi de pompe de refoulement est interdit. Desserte électrique et gaz, desserte en télécommunications Le raccordement des constructions aux réseaux concessionnaires (Télécommunications, électricité, gaz) doit être effectué en souterrain jusqu’à la limite du domaine public en un point à déterminer avec le service concessionnaire, ceci en conformité avec les règlements en vigueur. Dans les opérations d’ensemble (ensemble de constructions groupées), la desserte des réseaux intérieurs doit être enterrée, les travaux de génie civil étant à la charge de l’opérateur. Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques Dans le cas d’opérations d'aménagement d'ensemble, les aménagements nécessaires pour l’installation de la fibre optique doivent être réalisés sur le terrain d’assiette des dites opérations. Commune de Saint Soupplets • Plan Local d’Urbanisme • Règlement UE CHAPITRE 3 : REGLES ET DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE SECTION 1 – DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77437_PLU_20240412. Page : https://edifiable.fr/plu/saint-soupplets-77437/ub La commune : https://edifiable.fr/plu/saint-soupplets-77437.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77437/zone/ub