# PLUi de Saint-Vérain (Nièvre) : zonage et règles de construction

Saint-Vérain, code INSEE 58270, 58310, 349 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200067130_PLUi_20160930_D (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 77 pages, 12 zones, 167 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/reglement.txt

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/1au.md
- 1AUC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/1auc.md
- 2AU (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/2au.md
- 2AUC (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/2auc.md
- 2AUN (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/2aun.md
- A (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/a.md
- N (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/ub.md
- UC (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/uc.md
- UD (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/ud.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/ue.md

## Permis de construire à Saint-Vérain

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire

## La mairie

- Mairie - Saint-Vérain
- Adresse : 4 rue des Écoles, 58310 Saint-Vérain
- Téléphone : 03 86 26 24 03
- Horaires : Du lundi au mardi, de 14 h à 18 h ; Du jeudi au vendredi, de 14 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067130_PLUi_20160930_D.
Page : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/saint-verain-58270/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/58270